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Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dlibrations examines CM 13 octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Liste des délibérations examinées
en Conseil Municipal de JUNAS
Mardi 13 octobre 2026
CM2026-10-13-01 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2026 Approuvée
CM2026-10-13-02 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2026
Approuvée
CM2026-10-13-03 CONVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE COURSE SOLIDAIRE AU PROFIT D’OCTOBRE ROSE – LA LIGUE CONTRE LE CANCER
Approuvée
CM2026-10-13-04 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DE COLONIES DE CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION CLARA Approuvée
CM2026-10-13-05 CONVENTION SUR LA SAUVEGARDE DES SEPULTURES DE MORTS POUR LA FRANCE – ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANCAIS
Approuvée
CM2026-10-13-06 BUDGET COMMUNE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, A LA CAISSE DES ECOLES ET AU CCAS 2026 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRISE LE 28 AVRIL 2026 Approuvée
CM2026-10-13-07 ACCEPTATION D’UN DON MANUEL DE L’ASSOCIATION TRACES ET MEMOIRE DE JUNAS Approuvée
CM2026-10-13-08 ACCEPTATION D’UN DON MANUEL D’UN PARTICULIER Approuvée
CM2026-10-13-09 RAPPORT PRIX QUALITE DE SERVICE ASSAINISSEMENT 2025 Approuvée
CM2026-10-13-10 DEMENAGEMENT DU BUREAU DE POSTE COMMUNAL Approuvée