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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - SPS cabinet dentaire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil treize, le douze décembre à 18 H, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la salle des expositions d’Eymoutiers
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 4 décembre 2013
Présents : Ballot M, Bataille J-L, Biron J, Bouby F, Buxeraud H, Chadelaud M, Coly G, Couegnas A, Sudron F (représente Daude C) , Dolley A, Besse G (remplace Dupont M.), Faye J-P, Gane I, Hanicot J, Herbert F, Lacouturière B, Lissandre A , Menucelli T, Merliaud C, Moutarde N, Pasquet R, Perducat D, Perigaud C, Pons G, Royer G, Serru D, Serru M-C, Tessier M-C, Vignon F, Werthmann G,
Absents excusés : De Lagausie C,
Suppléants non votants : Cluzel M, Kocir C, Maunoury F, Riboulet J, Participe également à la réunion : Urbaniak Sylvain
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Cabinet dentaire
Désignation du SPS
Monsieur le Président informe le Conseil que les travaux d’aménagements des locaux de la pépinière d’entreprise nécessite la désignation d’un coordonnateur Sécurité Protection Santé
M. le Président propose au Conseil Communautaire de désigner la SARL Deloménie pour un montant de 962.78€ TTC
Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré décide à l’unanimité :
- de retenir la SARL Deloménie comme coordonnateur SPS pour un montant de 962.78€
Fait à Eymoutiers
Le 18 décembre 2013
Le Président