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Déliberation - Liste de délibération 26.09.2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de délibération 26.09.2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Sport,
République
Française
Département
Seine
et Marne
COMMUNE
DE
PAMFOU
Liste
de
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
26
Septembre
2023
L'an
2023
et le 26
Septembre
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil,
Mairie
de
Pamfou,
sous
la présidence
de
Pierre-François
PRIOUX,
le Maire.
Présents:
Mesdames
:
CASTANO
Nadège,
MAIGNAN
Fabienne,
BOURGOIN
Béatrice,
COUSIN
Nicole,
JOURDAN
Patricia.
Messieurs
:
PRIOUX
Pierre-François,
MEUNIER
Dominique,
BARAIZE
Dominique,
DUBOIS
Jérémy,
LE
SQUER
Yann,
GRANDI
Marc,
GUILLEMARD
Philippe,
MARTIN-
LIMOUSIN
Guy.
Absents
excusés
: Madame
BOUCHER
Krystel
(procuration
à Nadège
CASTANO),
Madame
JUDET
CHERET
Camille
(procuration
à Pierre-François
PRIOUX).
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Présents
: 13
Date
de
la
convocation
: 20/09/2023
Date
d'affichage
: 20/09/2023
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Nadège
CASTANO
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE - Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
27 Juin
2023,
- Avenant
n°1
— Mise
en
conformité
et agrandissement
de
la salle
des
sports,
-
Modification
du
règlement
cimetière
« construction
de
caveautin
sur
une
concession
2m°
traditionnelle
»,
- Délibération fixant
la rémunération
du
coordinateur
communal
et des
agents
recenseurs,
- Revalorisation
du
tarif de
location
de
la salle polyvalente,
- Revalorisation
du
tarif de location
de
la salle
multifonction
et de
la salle
annexe
de la salle polyvalente,
- Colis
des
Ainés,
- Fixation
du prix
du
repas
des personnes
de plus
de
62
ans,
- Eclairage
Public
—
Coupure
de
l'éclairage
public
une partie
de
la nuit,
- Questions
diverses.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
27 juin
2023
Adopté
à l’unanimité. Avenant
n°1
—- Marché
de
travaux
«
Mise
en
conformité
et
agrandissement
de
la
salle
des
sports
»
Réf:
26092023
01
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Modification
du
règlement
cimetière
«
construction
de
caveautin
sur
une
concession
2m?
traditionnelle
»
REMPLACE
PAR
Modification
du
règlement
cimetière
«mise
à
disposition
d’emplacement
pour
accueillir
des
cavurnes
»
Réf :
26092023
02
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Délibération
fixant
la
rémunération
du
coordinateur
communal
et
des
agents
recenseurs
Réf: 26092023
03
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
14
Contre
:
00
Abstention
:
01
Revalorisation
du
tarif
de
location
de
la
salle
polyvalente
Réf
: 26092023
04
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
11
Contre
:
00
Abstention
:
04
Revalorisation
du
tarif
de
location
de
la
salle
multifonction
et
de
la
salle
annexe
de
la
salle
polyvalente Réf : 26092023
05
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
Colis
des
ainés
Réf
:
26092023
06
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00 Fixation
du
prix
du
repas
des
personnes
de
plus
de
62
ans,
réf : 26092023
07
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Eclairage
Public
—
Coupure
de
l’éclairage
public
une
partie
de
la
nuit
réf : 26092023
08
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Décision
du
Maire
n°2023-02
— Portant
sur
les
travaux
de
voirie
de
la rue
des
Vergers,
Décide
de
signer
le devis
23.09.09,
avec
l’entreprise
ETP
pour
un montant
de
74
825,45
€ TTC.
La
séance
s’est
levée
à 20H00.
À
Pamfou,
le 26
Septembre
2023
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Nadège
CASTANCO.
Pierre-François
PRIOUX.