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Déliberation - Liste de délibérations 16.02.2026 1
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de délibérations 16.02.2026 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
Seine
et Marne
COMMUNE
DE
PAMFOU
Liste
de
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
16
Février
2026
L'an
2026
et
le
16
février
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil,
Mairie
de
Pamfou,
sous
la présidence
de
Pierre-François
PRIOUX,
le Maire.
Présents
: Mesdames
: CASTANO
Nadège,
MAIGNAN
Fabienne,
BOURGOIN
Béatrice,
COUSIN
Nicole,
JOURDAN
Patricia.
Messieurs
:
PRIOUX
Pierre-François,
BARAIZE
Dominique,
MEUNIER
Dominique,
DUBOIS
Jérémy,
LE
SQUER
Yann,
GUILLEMARD
Philippe,
GRANDI
Marc.
Absents
excusés
: Madame
BOUCHER
Krystel
(procuration
à
Pierre-François
PRIOUX),
Madame
JUDET-CHERET
Camille
(procuration
à
Jérémy
DUBOIS),
Monsieur
MARTIN-LIMOUSIN
Guy
(procuration
à Philippe
GUILLEMARD)
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Présents
: 12
Date
de
la
convocation
: 10
février
2026
Date
d'affichage
: 10
février
2026
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Nadège
CASTANO
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE - Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
21
Janvier
2026,
- Annulant
et remplaçant
la délibération
n°10112025
05
- Relative
au
bail de la Maison
Médicale
Côté
kinésithérapie, -
Avenant
2-
Relatif
au
bail
de
l'entreprise
SELLERIE
3000
pour
l’activité
de
bar,
brasserie,
restauration
rapide,
- Avenant
1
—
Relatif au
bail
commercial
pour
le
local
situé
au
2 À
zone
artisanale
du
ru
des
Caves
Avenue
André
Guédon-
Local
1 -
YOUPICHEZVOUS,
- Avenant
2
—
Relatif au
bail
du
Docteur
PAVLOVSKI,
- Bail
d’un
local
communal
pour
l'installation
d’une
boulangerie,
- Questions
diverses.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
21
Janvier
2026
Aucune
observation
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
de
la séance
est adopté
à l’unanimité. Annulant
et
remplaçant
la
délibération
n°10112025
05
-
Relative
au
bail
de
la
Maison
Médicale
Côté
kinésithérapie
réf: 16022026 01 Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
Avenant
2
-
Relatif
au
bail
de
l’entreprise
SELLERIE
3000
pour
l’activité
de
bar,
brasserie,
restauration
rapide
réf: 16022026_02 Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
Avenant
1
—
Relatif
au
bail
commercial
pour
le
local
situé
au
2
A
zone
artisanale
du
ru
des
Caves
Avenue
André
Guédon-
Local
1 -
YOUPICHEZ
VOUS
réf:
16022026 03
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention :
00
Avenant
2 —
Relatif
au
bail
du
Docteur
PAVLOVSKI
réf:
16022026
04
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre :
00
Abstention :
00
Bail
d’un
local
communal
pour
l'installation
d’une
boulangerie
réf: 16022026 _05 Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
La
séance
s’est
levée
à
19H20.
A
Pamfou,
le
16
février
2026
La
Secrétaire
de
Séance,
Nadège
CASTANCO.