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Convocation - 3 AR Devis Idex Ecole Rose Valland
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Convocation - 3 AR Devis Idex Ecole Rose Valland)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
Commune
de
VASSELIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
En
exercice
: 9
Présents
: 5
Votants
: 6
Pour:
6
Contre
: O0
Abst.
: 0
Réf.
: 202601-003
FAST
: 1-4-1
Objet
: Devis
Idex
- Ecole
Rose
Valland
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt
janvier
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 13
janvier
2026
Marcel
CONSTANTIN
est
nommé
Secrétaire
de
séance
permanent
en
application
de
l'article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et procède
à
l'appel
nominal
des
élus.
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Andrée
GUILLAUD,
Béatrice
FEUILLOIS
Était
excusé :
Jean-Philippe
GUILLAUD
donne
pouvoir
à
Marcel
CONSTANTIN
Étaient
absents :
Candice
GRECO
Christian
BARBERET
Sébastien
PEROUSE
Lesquels
forment
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Vu
le
Code
général
des
coliectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2121-29
(compétences
du
conseil
municipal)
;
Vu
le Code
de
la commande
publique,
notamment
l’article
R.2122-8
;
Monsieur
le
Maire
fait
lénumération
de
plusieurs
désagréments
liés
au
système
de
chauffage
et
CTA
Centrale
de
Traitement
de
l'Air de
l’école
Rose
Valland.
En
effet,
suite
aux
conditions
météorologiques
du
début
d'année,
deux
baîtteries
de
la CTA
ont
gelé.
Monsieur
le Maire
présente
plusieurs
devis
de
l’entreprise
Idex
:
e
Changement
des
filtres
: 1293,89
€
HT
soit
1552,66
€
TTC
+
Changement
de
la
pompe
de
circulation
chauffage
: 128,70
€
HT
soit
1538,04
€ TTC
+
Changement
des
batteries
CTA
: 4765,80
€
HT
soit
5718,96
€ TTC
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20260120-202601-003-DE Date de télétransmission : 27/01/2026 Date de réception préfecture : 27/01/2026 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
:
1.
D'approuver
les
3 devis
de
l’entreprise
Idex ;
2.
D'’autoriser
M.
le Maire
à signer
le devis
et tout
document
afférent
à
l'exécution
des
travaux ;
3.
D'’inscrire
la dépense
au
budget
de
l'exercice
en
cours,
chapitre
011
— article
6156.
Le
Conseil
Municipal
valide
par
ailleurs
l'initiative
d'étudier
précisément
les
termes
du
contrat
qui
nous
lie à
Idex,
de
vérifier
si tous
les
engagements
sont
bien
honorés
et de
solliciter
des
offres
concurrentes
afin
de
décider
des
suites
à donner
à ces
démarches.
Fait
et
délibéré
les
jours
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le 21
janvier
2026.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marcel
CONSTANTIN.
Jean-Yves
ROUX.
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20260120-202601-003-DE Date de télétransmission : 27/01/2026 Date de réception préfecture : 27/01/2026