Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 11 AVRIL 2016

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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 11 AVRIL 2016 Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 11 AVRIL 2016)Thèmes du document : Budget, Loisirs, Eau et assainissement, NE || » \OZz0i r-l a--Fe rri è re République Française - Département de Seine-et-Marne

IRECTION GENERALE DES SERVICES

Conseillers en exerc

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL

Présents

Absents

Pouvoirs MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016

| Votants

oqués le : 5 avril 2016

: L'an deux mit seize le onze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le

à lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.

PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame

; Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur

1 Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

à ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Monsieur Frédéric MARCOUX, Monsieur Emmanuel COUTHON,

1 Madame Karine SEBAHOUN, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER.

POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD à Madame Josyane MELEARD

1 Monsieur Frédéric MARCOUX à Monsieur Pascal FROUIN : Monsieur Emmanuet COUTHON à Madame Raymonde FARADE Madame Karine SEBAHOUN à Monsieur Stephen LAZERME Madame Isabelle DUPUIT à Monsieur Jacques VERDIER Monsieur Arnaud ROBIN à Monsieur Cyril GHOZLAND

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine FLECK,

secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

il est à noter que Monsieur Jean-François ONETO, Maire, est sorti lors des votes des Comptes Administratifs et le Conseil Municipal, par

vote à l’unanimité, a confié la Présidence à Monsieur Stephen LAZERME 1% Adjoint.

Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35

45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 3313

BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr1. Le vote du Compte Administratif 2015 — Assainissement a été adopté par :

28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

“3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

2. Le vote du Compte Administratif 2015 — Eau a été adopté par :

28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

Ÿ_3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

3. Le vote du Compte Administratif 2015 - RPAa été adopté par :

Y 28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Vaiérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

*_3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

4. Le vote du Compte Administratif 2015 — Location de salles - spectacles a été adopté par :

28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Ciaude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Amaud ROBIN.

“3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

5. Le vote du Compte Administratif 2015 — Ville a été adopté par :

28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédérie MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

“3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

6. L'approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget Assainissement a été adoptée à l'unanimité.

7. L'approbation du compte de gestion du receveur municipal — Budget Eau a été adoptée à l'unanimité.

1 8. L'approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget RPA a été adoptée à l'unanimité.

1 9. L'approbation du compte de gestion du receveur municipal — Budget Location de salles - spectacles a été adoptée à l’unanimité.

10. L'approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget Ville a été adoptée à l'unanimité.11. L'affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget RPA a été adoptée par :

PA

A

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,

Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON,

Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

12. L'affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget annexe — Location de salles — spectacles a été adoptée par :

C4

Ÿ

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

13. L'affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget Ville a été adoptée par :

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PA

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

14. Le vote du Budget Primitif 2016 - budget Assainissement a été adopté par :

4

Ÿ

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix Contre : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

15. Le vote du Budget Primitif 2016 — budget Eau a été adopté par :

Ÿ 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,

Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix Contre : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.16. Le vote du Budget Primitif 2016 - budget RPA a été adopté par :

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4

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix Contre : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Ciaire DARRÉ.

17. Le vote du Budget Primitif 2016 — budget Location de salles - spectacles a été adopté par :

Ÿ

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29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix Contre : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

18. Les taux d'imposition ont été votés à l’unanimité.

19.

20.

21.

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Le vote du Budget Primitif 2015 — Budget principal Ville a été adopté par :

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29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascai FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix Contre : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

L'attribution des subventions municipales a été adoptée à l’unanimité.

La contribution du Budget général au budget annexe « Assainissement » au titre du financement es eaux pluviales et au budget annexe « Eau » au titre du financement des poteaux d'incendie a été adoptée par :

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29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.

L'offre d'achat concernant la propriété sise 4, rue Robert Schuman (anciennement DE BRUYN devenue LAJOUS) dans le cadre d’une cession amiable a été adoptée à l'unanimité.

Fait à Ozoir-la-Ferrière le 12 avril 2016