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Déliberation - 24 d1779281311380
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 24 d1779281311380)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 20 mai 2026 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 12/05/2026
Publication :
le 22/05/2026
SEANCE DU 18 MAI 2026
Délibération n° D-2026-116
Achats de fournitures horticoles - Approbation des accords-
cadres
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Jean-Claude SIRON, Madame Annie-Laurence FOUREL, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Hocine TELALI, Madame Catherine ROUSSILLON, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Gilles NORMAND, Madame Katia PONCELET, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Hervé GERARD, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Anne-Sophie GODART-CUAZ, Madame Marie-Pascaline CHOLLET, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Jyan MOHAMMED, Madame Chloé BANLIER, Monsieur Maximilien SAINT-CAST, Madame Patricia ROCHER, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Julie SIAUDEAU, Monsieur Baptiste PEYRAUD, Monsieur Laurent LACOURARIE, Madame Céline BONNET- DERISBOURG.
Secrétaire de séance : Madame ZANATTA Lydia
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Thibault HEBRARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Ségolène BARDET, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Sébastien MATHIEU, ayant donné pouvoir à Madame Julie SIAUDEAU
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mai 2026
Délibération n° D-2026-116
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Achats de fournitures horticoles - Approbation des
accords-cadres
Madame Catherine ROUSSILLON, Conseillère municipale expose :
Mesdames et Messieurs,
Les missions du service Espaces verts et naturels de la direction de l’Espace Public nécessitent des fournitures horticoles tant pour la production végétale que pour la création et l’entretien de espaces verts de la Ville.
Pour répondre à ces besoins, une consultation allotie a été lancée.
La consultation comprend 6 lots :
Lots Montant maximum sur 4 ans (en €/TTC)
Lot n°1 : Engrais horticoles minéraux et organiques 70 000
Lot n°2 : Engrais pour terrains sportifs 120 000
Lot n°3 : Substrats 110 000
Lot n°4 : Fournitures horticoles pour production 90 000
Lot n°5 : Fournitures horticoles pour paysage et paillages 360 000
Lot n°6 : Lutte biologique 55 000
Les accords-cadres sont à bons de commande mono-attributaires.
Ils sont passés pour une durée de 4 ans.
Après déroulement de la consultation, les accords-cadres ont été attribués comme suit :
Désignation des lots Intitulé Attributaires
Lot n°1 Engrais horticoles minéraux et organiques LES GAZONS DE FRANCE - RUAUDIN – (72230)
Lot n°2 Engrais pour terrains sportifs ECHO VERT ATLANTIQUE - NIORT – (79000)
Lot n°3 Substrats VITAL CONCEPT KABELIS - LOUDEAC – (22603)
Lot n°4 Fournitures horticoles pour production VERTYS - FONTENAY LE COMTE – (85200)
Lot n°5 Fournitures horticoles pour paysage et paillages végétaux VITAL CONCEPT KABELIS - LOUDEAC – (22603)
Lot n°6 Lutte biologique LES GAZONS DE FRANCE - RUAUDIN – (72230) Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les accords-cadres cités ci-dessus et autoriser la signature des marchés.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Signé
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Signé
Jérôme BALOGE