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Déliberation - 013 ressources humaines modification du tableau de
Compte-Rendu - S24092611060
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Monchy-Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - S24092611060)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
ANEO
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRONDISSEMENT DE CLERMONT
CANTON DE NOGENT SUR OISE
| Nombre de membres
En exercice Quorum Présents Votants
17 9 11 13
Date d'affichage de la convocation
13 septembre 2024 Compte-r endu analytique du Date d'affichage du présent compte-rendu Conseil Municipal du 18 septembre 2024
20 septembre 2024 |
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-huit septembre à dix-neuf heures trente minutes, le conseil
municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Alain
BOUCHER, Maire.
Etaient_ présents : M. Alain BOUCHER, M. Daniel SCHMITT, Mme Sylvie JEANNIN, M. Jérémy
LAGACHE, Mme Valeska GOULART-FROEHLICH, M. Dorothé ALIA, M. Claude BOURGUIGNON, Mme
Annie REMOND, M. Aloïs CLAVIER, M. Flavien ANDRYSIAK, M. Florent LELONG.
Etaient_ absents : Mme Martine DUBUISSON (ayant donné pouvoir à M. Daniel SCHMITT), M.
Michel DUBOIS (ayant donné pouvoir à Mme Sylvie JEANNIN), Mme Marianne BOSINO, Mme Karima MICHOT, Mme Sandrine PERRET {excusée), Mme Annissa OUSSALEM.
Affaires générales :
1. Election du secrétaire de séance :
Madame Annie REMOND est élue secrétaire de séance.
2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 juillet 2024 :
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
3, Compte-rendu des décisions du Maire :
Le Conseil Municipal prend acte desdits décisions.
Affaires communales :
4. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec l'Association Municipale pour
l'Education et l’enseignement Musical pour la mise à disposition d’un enseignant pour les
activités périscolaires et postscolaires municipales :
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
5. Autorisation donnée au Maire de signer le renouvellement de la convention de partenariat avec l’'EHPAD KORIAN La Grande Prairie :
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés. Affaires financières :
6. Budget primitif 2024 : Décision modificative n°1 :
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Affaires ressources humaines :
7. Autorisation donnée au Maire de signer la convention-cadre avec l’association FORME
SERVICES pour la mise à disposition de personnel en contrat d'apprentissage :
Ce point est annulé en raison du changement des modalités de financement.
Affaires urbanisme :
8. Demande d’instauration auprès du Département d’une zone de préemption
départementale des Espaces Naturels Sensibles sur la commune de Monchy-Saint-Eloi :
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Le Maire,
À
Alain BOUCHER