Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 001 Modalites de vote
Déliberation - 2023 255 Modalites vote
Déliberation - 2023 018 modalites de vote
Déliberation - 2023 135 Modalites de vote
Déliberation - 2023 093 Modalites de vote
Déliberation - 2023 205 Modalites de vote
Déliberation - 2023 151 Choix modalites vote
Déliberation - 2023 242 Choix modalites vote
Déliberation - 2023 219 Choix modalite de vote
Déliberation - 2022 212 modalites de vote
Déliberation - 2023 001 Modalites vote
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 001 Modalites vote)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
À CONSEIL COMMUNAUTAIRE
NS MERCREDI 25 JANVIER 2023
…: Sant-flow 5 à seuene COMMUNAUTE DELIBERATION N°2023-001
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq janvier, à dix-huit
Présents : 40 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 25 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 12 Saint-Flour, après convocation légale en date du 17 Votants : 52 janvier 2023, sous la Présidence de Madame Céline É CHARRIAUD.
Présents :
M. Pascal CHAUVEL, M. Didier AMARGER, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME
Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Guy CLAVILIER, M. Gérard COURET, M. Philippe
DE LAROCHE, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY,
M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean- Paul RESCHE, M. Jean-Luc SABATIER, M. Christophe VIDAL.
Absents excusés :
M. Frédéric ASTRUC, MME Pierrette BEAUREGARD, M. Robert BERTRAND, M. Richard BONAL, M. Claude BONNEFOI, M. Robert BOUDON, MME Yolande CHASSANG, M. Bernard COUDY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, MME Nadine JANVIER, MME Nathalie LESTEVEN, M. Jean-Marie MEZANGE, MME Marine NEGRE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, MME Maryline VICARD, M. David VITAL.
Pouvoirs :
MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à M. Christophe VIDAL
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT M. Gilbert CHEVALIER donne pouvoir à M. Didier AMARGER M. Frédéric DELCROS donne pouvoir à M. Jean-Claude PRIVAT MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Annick MALLET
M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Olivia GUEROULT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE MME Martine GUIBERT donne pouvoir à M. Marc POUGNET M. Jean-Pierre JOUVE donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Louis PECHAUD donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT
MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à MME Céline CHARRIAUD
M. Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le [ ] FEV. 2023 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le {] 1 FEV. 2023
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230125-DELIB2023-001-DE
Date de télétransmission : 01/02/2023
Date de réception préfecture : 01/02/2023 La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
OBJET : CHOIX DES MODALITES DE VOTE POUR LA SEANCE
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu la convocation adressée aux membres du conseil communautaire pour la séance du 25 janvier 2023 et l'ordre du jour afférent ;
Considérant que le vote des différents dossiers à l'ordre du jour peut être réalisé soit au moyen de boîtiers électroniques individuels qui ont été remis à chacun des membres du conseil communautaire, soit par vote à main levée pour les scrutins publics, soit par vote à l’urne pour les scrutins secrets ;
Considérant qu'il est demandé à l'Assemblée Communautaire d'acter par un accord formel le recours au vote électronique pour les décisions à intervenir lors de la présente séance ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ PROCEDE au vote des rapports à l’ordre du jour de la séance du 25 janvier 2023 via un vote électronique à scrutin public ou secret.
POUR : 52 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
La Présidente Le secrétaire de séance
Céline CHARRIAL C Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230125-DELIB2023-001-DE
Date de télétransmission : 01/02/2023
Date de réception préfecture : 01/02/2023