Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 087 sub choral v access
Conseil Municipal - 2211 44 délibération Convention EAC Chant Chorale
Conseil Municipal - 091 sub handball
Conseil Municipal - 091 sub handball v access
Conseil Municipal - 092 sub taekwendo
Conseil Municipal - 083 sub tsuica
Conseil Municipal - 090 sub cheer unit
Conseil Municipal - 084 sub les vies dansent
Conseil Municipal - 092 sub taekwendo v access
Conseil Municipal - 086 sub le phare
Conseil Municipal - 087 sub choral
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 087 sub choral)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’'ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers Maire,
en exercice….….….: 45
Objet : Octroi d'une subvention
sur projet à l'association
Clam'Art Choral pour
l'organisation d'un camp
chantant du 1er au 5 juillet
2023 à Douvres-la-Délivrande.
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHALVIDAN
Directeur Général dés services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2023
Par suite d'une convocation adressée le 30 juin 2023, les membres
composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle des fêtes - Place
Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire, en exercice
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, Mme Rachel ADIL, M. Sérge KEHYAYAN, M. Patrice RONCARI, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony
REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Yes SÉRIÉ,
Mme Françoise CARUGE, M. Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, Mme Muriel ROYO,
M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS,
Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. David HUYNH, M. Stéphane
DEHOCHE, M. Stéphane ASTIC, M. Jean-Luc PY, M. Jean-Jacques LE ROUX.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer
valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités
territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Yves COSCAS à M. Jean-Jacques LE ROUX
Mme Iman EL BAKALI à M. Patrice RONCARI
Mme Frédérique POIRIER à Mme Syivie DONGER
M. Mathieu CAUJOLLE à M. François LE GOT
Mme Samira AALLALI à Mme Sally RIBEIRO
Mme Maria VILLAVICENCIO à M. Serge KEHYAYAN
M. Didier DINCHER à Mme Agnès HARTEMANN
M. Philippe SAUNIER à M. Pierre CARRIVE
M. Roland RABEAU à M. David HUYNH
Mme Silviane DOS SANTOS à M. Stéphane ASTIC
ABSENT : Mme MANGEARD-BLOCH Nathalie
1° Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf: 2307-087
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 juillet 2023
Objet : Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clam'Art Choral pour l'organisation d'un camp chantant du 1er au 5 juillet 2023 à Douvres-la-Délivrande.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur RONCARI Patrice, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention de l'association Clam'Art Choral,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l'organisation d’un camp chantant du 1° au $ juillet 2023 à Douvres-la-Délivrande,
Considérant le bien fondé et [a faisabilité du projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires
en date du 3 juillet 2023,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité :
Article 1% D’APPROUVER l'attribution d'une subvention sur projet à l'association Clam'Art Choral pour un montant de 1000 €.
Article 2 : D'AUTORISER Monsieur le Maire où son représentant à procéder au versement de la subvention.
Article 3 : La présente délibération peut faire l’objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont signé le Maire et le secrétaire de séance.
pour extrait conforme,
Le Maire,
Président du
Vallée Sud
Jean-Dillie