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Conseil Municipal - 083 sub tsuica
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 083 sub tsuica)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers Maire,
en exercice.…….…….: 45
Objet : Octroi d'une subvention
sur projet à l'association Les
Amis de Tsuica pour
l'organisation de la 17e édition
des Folies Danses à l'automne
2023.
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2023
Par suite d'une convocation adressée le 30 juin 2023, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle des fêtes - Place Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire, en exercice
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, Mme Rachel
ADIL, M. Serge KEHYAYAN, M. Patrice RONCARI, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-Patrictk GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M. Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, Mme Muriel ROYO, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPIi, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M.Pierre CARRIVE, M.David HUYNH, M. Stéphane DEHOCHE, M. Stéphane ASTIC, M. Jean-Luc PY, M. Jean-Jacques LE ROUX.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Yves COSCAS à M. Jean-Jacques LE ROUX Mme Iman EL BAKALI à M. Patrice RONCARI
Mme Frédérique POIRIER à Mme Sylvie DONGER M. Mathieu CAUJOLLE à M. François LE GOT
Mme Samira AALLALI à Mme Sally RIBEIRO
Mme Maria VILLAVICENCIO à M. Serge KEHYAYAN M. Didier DINCHER à Mme Agnès HARTEMANN M. Philippe SAUNIER à M. Pierre CARRIVE
M. Roland RABEAU à M. David HUYNH
Mme Silviane DOS SANTOS à M. Stéphane ASTIC
ABSENT : Mme MANGEARD-BLOCH Nathalie
1° Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf: 2307-083
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 juillet 2023
Objet : Octroi d'une subvention sur projet à l'association Les Amis de Tsuica pour l'organisation de la 17e édition des Folies Danses à l'automne 2023.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur RONCARI Patrice, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention de l'association Les Amis de Tsuica présentée à la Ville,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l'organisation de la 17° édition des Folies Danses à l'automne 2023,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 3 juillet 2023,
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité :
Article 1%; D'APPROUVER l'attribution d'une subvention sur projet à l'association Les Amis de Tsuica pour un montant de 4000 €.
Article 2 : D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à procéder au versement de la subvention.
Article 3: La présente délibération peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente etfou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont signé le Maire et le secrétaire de séance.
pour extrait conforme,
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand