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Compte-Rendu - 20231211 cr cm v2?t=5c330fba 2230 4680 b719 4dbc1d
Procès Verbal - PV CM 26 JANV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cardaillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26 JANV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Mairie de
MAIRIE
Cardaillac
4
rue
du
11
mai
1944
46100
Cardaillac
Tél
: 05.65.40.14.32
Mail
: commune-de-cardaillac@orange.fr
Procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la commune
de
Cardaillac
À
Séance
du
26
janvier
2026
à 20h30
di
Sous
la
présidence
de
Sophie
PICARD,
Maire
de
la commune
Les Plus
————
Beaux Villages
de France?
La
convocation
a été
adressée
le
22/01/2026,
avec
l’ordre
du
jour
suivant
:
L
Nomination
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
8 décembre
2025
Il.
Acceptation
d’un
don
(LR
Subventions
exceptionnelles
aux
associations
IV.
Aménagement
du
cabinet
médical
Sont
présents
:
Sophie
PICARD,
maire,
Xavier
VIDAL,
ler
adjoint,
Mélusine
CHAGNAUD,
2°"
adjointe,
Florent
BRÉGEON,
3è®
adjoint,
Frédéric
MERLO,
4ème
adjoint,
Martine
CHAMPOMIER-KURTZ,
Yolande
LILLE,
Brigitte
VASSOGNE,
conseillers.
Procurations
: Nicolas
AKIELEWIEZ,
ayant
donné
procuration
à
Mélusine
CHAGNAUD,
Sylvain
CHARTROU,
ayant
donné
procuration
à Xavier
VIDAL.
Sont
absents
: Mélissa
TEYSSIERES,
Laurent
DELRIEU,
conseillers.
Mélusine
CHAGNAUD
est
élue
secrétaire
de
séance.
2026-01
: désignation
secrétaire
de
séance,
approbation
procès-verbal
séance
conseil
municipal
du
08/12/2025
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit,
en
son
article
L.2121.15,
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à ce
ou
ces
secrétaire(s)
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
|| s'agit
de
nommer
le secrétaire
de
la séance
de
ce
jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
e
NOMME
Mélusine
CHAGNAUD
secrétaire
de
séance.
Il s’agit
d'approuver,
avec
où
sans
observation,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
8 décembre
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
e
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
8 décembre
2025.
2026-02
: Acceptation
d’un
don
Mme
la
Maire
informe
que
M.
Pierre
ROQUES
souhaite
faire
un
don
non
affecté
à la commune
d’un
montant
de
500
€.
Ainsi
que
le code
général
des
collectivités
territorial
l'y autorise
(article
L.2242-4),
Mme
la
Maire
a accepté
ce
don
à
titre
conservatoire.
|| convient
maintenant
à l'assemblée
d'accepter
à
titre
définitif
ce
don,
effectué
sous
la forme
d’un
chèque
bancaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité,
En
vertu
du
l’article
L.
2541-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- Accepte
le don
non
affecté
de
cinq
cents
euros
(500
€)
réalisé
par
M.
Pierre
ROQUES
;
- Charge
Mme
la
Maire
de
procéder
à
l’encaissement
de
ce
don
SANS
CONDITION
NI
CHARGE ;
- Autorise
Mme
la
Maire
à signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
2026-03
: subventions
exceptionnelles
aux
associations
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
les
demandes
de
subventions
exceptionnelles
des
associations :
e
Cultures
des
Demains,
suite
au
déficit
de
trésorerie
du
résultat
de
la
Fête
de
l’Arbre
2025
organisée
à
Cardaillac
le
23/11/2025 e
Les
Peaux
en
sont,
en
soutien
à leur
statut
de
porteur
de
projet
pour
les trois
jours
de
manifestation
culturelle
organisés
à Cardaillac
les
19
avril,
26
avril
et
3 mai
2026
e
Association
Des
Secrétaires
de
Mairies
du
Lot
(ADSM
46),
en
soutien
à l’organisation
du
premier
congrès
national
des
secrétaires
généraux
de
mairie
qui
se
tiendra
le
13
juin
2026
au
Vigan
en
Quercy
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
décide
:
1/ d’allouer
les
montants
de
subventions
exceptionnelles
suivants
aux
associations
:
>
100€
à Cultures
des
Demains
>
500€
pour
l'ensemble
du
collectif
par
l'intermédiaire
de
l’association
les
Peaux
en
sont
>
50€
pour
l'ADSM
46
2/ charge
Mme
la
Maire
de
notifier
ces
attributions
aux
associations
concernées.
2026-04
: travaux
d'aménagement
du
cabinet
médical
de
Cardaillac
Conformément
à la convention
tripartie
du
21/12/2022,
entre
la
commune,
la SCI
LESPARROT
et
la communauté
de
communes
du
Grand
Figeac,
la commune
loue
le cabinet
médical
de
Cardaillac,
pour
le mettre
à la disposition
du
Grand
Figeac,
qui
y fait
intervenir
ses
médecins.
Mme
la
Maire
explique
que
des
travaux
d'aménagement
doivent
être
réalisés,
afin
d'améliorer
l'accueil
des
patients.
Il s'agit
de
créer
un
nouveau
volume
pour
y créer
un
bureau
d'accueil.
L'accueil
actuel
est
effectué
dans
le
bureau
des
infirmiers. Les
travaux
sont
répartis
en
trois
parties
égales,
entre
la commune,
la SCI
LESPARROT
et
la communauté
de
communes
du
Grand
Figeac.
Mme
la
Maire
propose
que
la commune
de
Cardaillac
prenne
en
charge
les
huisseries,
la
mise
en
place
des
cloisons,
et
la
peinture.
Les
devis
suivants
ont
été
proposés
par
l'architecte
en
charge
du
projet :
- Artisan
plâtrier
Clément
DESPEYROUX,
pour
un
montant
total
TTC
de
2 232.00€
- Menuisier
Jean-Luc
BARDET,
pour
un
montant
total
TTC
de
4 997.76€
- Peintre
Nuances
Ebenes
pour
un
montant
total
TTC
de
3 814.90€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré et
à l’unanimité,
décide
:
>
De
valider
les
trois
devis
proposés,
à savoir :
“Artisan
plâtrier
Clément
DESPEYROUX,
pour
un
montant
total
TTC
de
2
232.00€
"Menuisier
Jean-Luc
BARDET,
pour
un
montant
total
TTC
de
4
997.76€
“Peintre
Nuances
Ebenes
pour
un
montant
total
TTC
de
3 814.90€
>
D'inscrire
au
budget
2026,
imputation
comptable
à l'article
2181,
conformément
à
la
recommandation
de
Marie-Pierre
PORTE,
Responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
FIGEAC,
le
montant
total
de
ces
travaux,
soit
la
somme
de
11
044.66€
TTC
(9
203.88€
HT.)
La
séance
est
levée
à 22h00.
Dernier feuillet
Année
2026
Commune
de
Cardaillac
Séance
du 26
janvier
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
1.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
8 décembre
2025
2.
Acceptation
d’un
don
3.
Subventions
exceptionnelles
aux
associations
4.
Aménagement
du
cabinet
médical
La
secrétaire
de
séance,
Mélusine
CHAGNAUD
Pl