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Déliberation - la deliberation 11 du Conseil municipal du 12 dece
Déliberation - la deliberation 16 du Conseil municipal du 12 dece
Déliberation - la deliberation 13 du Conseil municipal du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 13 du Conseil municipal du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Industrie,
VDM-24-1590 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances –
Assemblées – Pôle des Assemblées
AV/CT
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi douze décembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 6 décembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL , Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
Absents et représentés : M. C. COUNIL, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, Mme P. CHARTON, M. M. LECOSSIER, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, Mme K. FOFANA.
Votes par procuration :
M. C. COUNIL a donné pouvoir à M. S. LE FOLL jusqu’à son arrivée Mme L. HAMONOU-BOIROUX a donné pouvoir à Mme C. POUPINEAU après son départ Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. C. PETIT-LASSAY après son départ M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT
M. T. TOUCHE a donné pouvoir à Mme F. PAIN
M. J. GOUFFÉ a donné pouvoir à M. R. BATIOT
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD après son départ M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
M. Cyril RAVÉ remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2024 est approuvé. VDM-24-1590 Page 2/4
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 6 :
Délibérations 7 à 23 :
Délibérations 24 à 28 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 49
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 48
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 47 VDM-24-1590 Page 3/4
13
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2024
13- Service des Musées : Affectation des œuvres d'art acquises aux collections des musées du Mans
DGA Education, Culture & Sports - Musées
Rapporteur(s) Stéphane LE FOLL
Ces dernières années, les Musées du Mans ont enrichi leurs collections suite à plusieurs acquisitions, à titre gratuit ou payant. Les œuvres sont les suivantes :
Trésor de Mansigné (inv.2019.1)
14e siècle – 2365 monnaies
Achat Rogue (avec participation de la société des amis des musées)
Anonyme
Portrait dit d’Henri de Beaumanoir de Lavardin (inv.2021.2.1)
Vers 1640 – 56 x 40 cm
Don Société des amis des musées
Ludovic Piette
La foire, Le Mans (inv.2021.1.1)
1875 – 36 x 51 cm
Achat en vente publique
Philippe Cognée
Champ de colza (inv. 2023.1.1)
2012 – 145 x 110 cm
Achat Galerie Templon
Philippe Cognée
Sous la neige, matin silencieux n°2 (inv. 2023.1.2)
2022 – 150 x 120 cm
Achat Galerie Templon
Christian Bonnefoi
PL IV (inv. 2023.2.1)
2022 – 100 x 100 cm
Don Bonnefoi
Gustave Cosson
Chevet de la cathédrale Saint Julien (inv. 2024.1.1)
Vers 1865 – 23 x 33 cm
Achat Barnabé Moinard
Iris Levasseur
Pleurants (inv.2024.2.1)
2009 – 185 x 215 cm
Achat Iris Levasseur VDM-24-1590 Page 4/4
Iris Levasseur
M Miroir (inv.2024.2.2)
2021 – 132 x 278 cm
Achat Iris Levasseur
Plusieurs auteurs (Delarue, Châtel, Tournesac, Hucher, Charles) « Calques Hucher » (inv.2024.0.13)
Inventaire rétrospectif 2024 de 255 relevés en couleur des vitraux de la cathédrale Saint Julien
Ces œuvres ont reçu un avis favorable de la commission scientifique régionale des collections des Musées de France compétente en matière d’acquisition pour les Pays de la Loire, conformément au code du patrimoine (article L451-1).
Je vous demande donc, mes Chers Collègues, d’approuver l'affectation de ces œuvres aux collections des Musées du Mans, afin qu’elles soient inscrites sur leurs inventaires et entrent dans le domaine public de la Ville du Mans.
Votes
55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON (représentée par M. C. PETIT-LASSAY), M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE (représenté par Mme F. PAIN), M. J. GOUFFÉ (représenté par M. R. BATIOT), Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ,
Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL241590H1
Affichage le 17 décembre 2024
Délibération exécutoire le 17 décembre 2024