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Déliberation - 13 DEL2023 345 conventions associations nautiq
Déliberation - 44 DEL2023 376 Commodats CEC
Déliberation - 57 DEL2023 271 Lineaire voirie DGF
Déliberation - 41 DEL2023 076 Acquisition rue des Trois Hangars
Déliberation - 41 DEL2023 194 Club house RCCH
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Cherbourg-en-Cotentin.
Lien du pdf (Déliberation - 41 DEL2023 194 Club house RCCH)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Logement,
ERBOURG
en Cotentin
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/20 .
, [Mvebdelib Publié le 04/07/2023 ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
Pôle patrimoine et cadre de vie CONSEIL MUNICIPAL DGA Adjoints Projets
Rapporteur : Gilles LELONG DÉLIBÉRATION N°DEL2023_194
SÉANCE DU 28 JUIN 2023
41 - STADE DE LA MANÉCIERIE - CONSTRUCTION D'UN CLUB HOUSE RCCH ET DE STOCKAGES
1/ Le contexte
Le « Rugby Club Cherbourg Hague » (RCCH) compte 15 sections allant des plus petits (4 ans) à l’équipe « vétérans », en passant par des équipes d’apprentissage jeunes et les équipes compétition, jusqu’aux sections spécialisées (sport santé, rugby loisir, rugby pour les migrants). Les équipes s’entraînent à tour de rôle tous les jours de la semaine, avec des pics de présence le mercredi après-midi, le vendredi soir, le samedi matin, mais également les samedis et dimanches lors des matchs. Le club compte environ 230 membres (sportifs et bénévoles). Les jours de match, entre 100 et 150 personnes sont présentes au stade et les conditions actuelles ne permettent pas de recevoir les équipes en un lieu abrité. De même, les jours d’entraînement des jeunes, les parents qui restent au stade ne peuvent s’abriter et partager des moments de convivialité.
Aujourd’hui, le RCCH a besoin d’installations répondant aux normes, permettant la réception des joueurs avant ou après les entraînements et matchs, des bénévoles et du public pour leur permettre de s’abriter et de se restaurer. Cet espace permettra aussi de développer les activités extra-sportives et les accueils de scolaires par exemple.
Pour mémoire, le club du RCCH loue un pied d’immeuble à proximité pour se retrouver après les matchs. Cet endroit n’est pas un ERP et n’est pas approprié pour l’activité d’un club house.
2/ Le projet
Le programme a été réalisé en interne et le cabinet Boisroux Architectes Associés a été désigné en octobre 2022 pour conduire la maîtrise d’œuvre du projet suite à une consultation (MAPA).
La ville a souhaité construire un bâtiment neuf, si possible préfabriqué ou modulaire à la place des anciens vestiaires à l’abandon et dont la toiture est partie au vent lors de la tempête du 16 janvier dernier. En respectant les réglementations et les contraintes du programme, la ville souhaite construire un bâtiment qui soit simple, rapide à construire, et à un coût modéré.
Au-delà des enjeux purement sportifs, le club a vocation, sur ce quartier prioritaire, à être au cœur de la ville et également être un acteur de la vie du quartier. Il souhaite aussi pouvoir donner une image positive de son activité, et de sa convivialité.
La ville souhaite enfin, sans création de surfaces supplémentaires, purger un bâtiment en état d’abandon et reconstruire un lieu de vie associatif et des locaux de stockage pour les clubs et la direction des sports à la place.
3/ L ’estimation du coût de l’opération
Concernant la partie subvention, une participation de 40 % du coût du projet, de la part de la Région et du Département pour le prochain contrat de territoire pourrait être envisagée. Des subventions complémentaires au titre de la rénovation énergétique pourraient également être prévues à hauteur de 20% (fonds DSIL). Enfin, des fonds de l'Agence Nationale du Sport (ANS) seraient également sollicités. Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/20 .
, [Mvebdelib Publié le 04/07/2023 ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
Il est ainsi envisageable de prévoir des financements compris entre 40% (623 064 €HT) et 60% (934 596 €HT) du coût du projet. Le stade est situé en quartier prioritaire.
Concernant le budget de l’opération, le total des travaux est plus élevé de 63 959 €HT par rapport à l’estimation, le lot VRD ayant été sous-estimé au départ. Ce total prend en compte les abords jusqu’à l’entrée du site, et pas seulement autour des bâtiments construits.
Par ailleurs, le maître d’œuvre propose le ravalement des vestiaires actuels pour harmoniser les façades et livrer un ensemble cohérent entre les trois bâtiments qui sont positionnés entre le terrain en herbe et le terrain synthétique.
Par contre, l’estimation de 30% de frais d’études et d’honoraires qui date de mars 2022 est surévaluée et amène donc une économie importante qui compense largement le surcoût des travaux.
Le budget de l’opération estimé est confirmé au stade APD à 1 869 192 € TTC
DEPENSES Estimation
en €HT
Montant en
€ HT
RECETTES Montant en
€ HT
Coût des travaux Postes de recettes à solliciter Démolition des anciens
vestiaires
240 000 62 500.00 Région Normandie et Département de la manche
Max 40%
Construction du club
house
718 200 976 327.69 Fond DISL au titre de la rénovation énergétique
Max 20%
Construction des
containers de stockage
240 000 209 034.60 Fond de l’ANS
Harmonisation du
vestiaire existant non
prévu au programme
0 14 127.00
Total travaux 1 198 200 1 261 989.29 Minimum de subvention potentiel 504 989.29 Maximum de subvention potentiel 757 193.57
Coût des missions
techniques
Honoraires MOE et OPC 119 820 99 913.84 Autofinancement CEC minimum
1 052 670.7
1
Avenant honoraires MOE
APD estimé
0 4 940.00 Autofinancement CEC maximum
800 466.43
Bureau de contrôle et SPS 14 000 11 055.00 Etudes amiante,
géotechnique, géomètre
14 000 12 911.40
Autres études suivant
besoin
59 480 0
Total missions
techniques
207 300 128 820.24
Provisions révisions
des prix 3%
32 340 41 724.28
Total travaux, frais,
révisions
1 437 840 1 432 533.81
Provisions pour aléas 10% 119 820 125 126.19 TOTAL de l’OPÉRATION
HT
1 557 660 1 557 660.00 TOTAL HT 1 557 660.0 0
TOTAL de l’OPÉRATION
TTC
1 869 192 1 869 192.00
4/ Calendrier prévisionnel de l’opération
Validation du projet à la PPI : janvier 2022
Validation du programme interne : juin 2022
Notification MOE Boisroux : octobre 2022
Validation esquisse : janvier 2023
Validation APS : mars 2023
Validation de l’APD : juin 2023, étape actuelle
Dépôt du dossier de permis de construire : juillet 2023
PRO/DCE : 3ème trimestre 2023
Consultation d’entreprises : fin 2023
Démarrage des travaux démolition puis construction (13 mois) : printemps 2024 Livraison des travaux : été 2025 Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/20 .
, [Mvebdelib Publié le 04/07/2023 ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
Le conseil municipal est invité :
• valider le programme et les plans présentés,
• approuver le plan de financement proposé
• prendre acte des demandes de subventions qui seront déposées par Monsieur le Maire • autoriser le lancement de la consultation des entreprises, • inscrire les dépenses aux budgets 2024 et suivants s’il y a lieu.
Vu l’avis favorable de la commission n°1 et après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte.
Heure de vote : 17h19 Nombre de votants : 53
Pour : 50 Contre : 0 Abstentions : 2
Camille MARGUERITTE
Eddy SAGET
NPPV : 1
Quentin LAGALLARDE
Le Président de Séance, Le Secrétaire de Séance,
Benoit ARRIVE Sylvie LAINÉ
#signature1# #signature2#
PJ : 1 armee Cebdelib
Ville de Cherbourg-en-Cotent| iemnens asus veux 1908
Département de la Manche
Conseil municipal du 28 juin 2023
Mentions prescrites par cirouiaine de M. 1e Préfet ce 1 Manche 1 16/1885
Nonere de Conamilrs on aurce 85 — Présents à La s4an : 25
Date de La convocation et de son athgnage : 1 lin 2023
Extrait du regitre des délibérations du cons munspai de Cherbourgren- Cotentin
L'An Deux Mie Vingt-Trois, le vINGI-AUIE Juin à 16h20, le conso muniopal de OnerHourg-en
Coton, ddment convoque an date de 15 juin 2023 par M. ARRIVÉ. Mae, Se fêun à la mate de Ghersourg-en Cotentin
PRÉSENTS
AMBROIS Anne - ARAVÉ Benoit — BEPHAULT Bernard - BERNARD Cuistian (mandataire
BOUSSEMAUE Nouroddine à san départ 16n12) * BOUSSELMAME Nourcddine {mandataire
BERNARD Gvraian jusquà 207 arrivée 18n18) : BROQUAIRE Guy : CATHÉRINE Arnaud ! COUPÉ
Stépnanie : DUFILS Garar — FAGNEN Shoasten (mandataire ALAINEAU Nadège jusqu'à 107
arnvée TONI): FRANÇOISE Bruno « GENTILE Catnarine (manaatare LERFANC Bertrand à s0a
départ 1810) = GRUNEWALD Marie ... MAMEL Esteie — KÉBERT Dommque : HÉRY Soohis
HUUN Bertrand - HUREL Karine ... ISOURD Vars : JOZEAU-MAPIGNE Mure = LAINE Sy = LE POLTTEVIN yo | LEFAIX VERON Ode ... LERRANC Bertrand LEAUTEL Raïpn... LLEUNE
Porie Français (mandalaro JOZEAU MARIQNE une à ton part 18h19) ... LELONG Giles
LEROLTTEVIN Gent — LEQUILAES Frédérk (mandataire BROQURIRE Guy à zon départ 15h43)
MAGHE dean-Meal ... MARGUERITTE Camuie (mandatare SAGET Eôdy À 200 départ 18h26
MARTIN Patnce MORIN Danoi -PECORANO Vioane ... PERRIER Der ... PLNEAU Nadoge
RONSIN. Chantal (mandataire GRUMEMWALD Martine à von départ 1312) - ROUELLE Maur SAGET Eday (mandataire MERY Sophe jusqu à son arrvén 1SKJE): SIMONIN Prlipp - SOURI Claueine (mandat are LEPOIT TEVIN Gr Lasqu à on at 18h40): TAVARD Age: VRRENNE Van! VASSAL mm nues - VIVIER Rica
ARSENTS EXQUSÉS
AMIOT Florance a donnd procuration à MUREL Karine
DUVAL Karine à donné procuration à AMBAOIS Anne
HAMON BARBÉ Françoise à donné procuration à MAGHE Jan Mere LAGALLARDE Quentin a donné procu'ahion à LAINE Sylvie
LEMOIGNE Sophie a donné procuration À HULIN Bertrand MARQUE TE Dar à donne produratn à MARGUERITTE Camiie pus à HÉRY Sophie
MORIN Luca a donne procuration à SIMON Pr pps
TARIN Sandina a dons proauraton à FPANÇOISE Bruno
ABsenTes
HÉBERT Karine
FIG Anna
Madame LAINÉ Syivie enntormement à lartcie L2121.15 du Gode Général des Coltivités Terotiaes lemp 18 1onetons de Sera te
La présente délibération peut faire objet dun “cours content-eux auprès eu Trimna Admiistatt de" Caen, ad rue Amar Le Due BP 2303814084 © CAEN CEDEX 4 où par l'appueaton
Mmiormatique « Térecours etoyens » access par le aie internet Mar HelerRGourE if ane Un
dirai de deux mois à compter Ge £a pUDheaoNn où 8e motCatoN VILLE DE CHEN rene ET do
2 Rue des Best
ERBOURG Cnorbourg Dore tt ao onu atoe en Cotentin 50100 CHERBOURG EN COTENTIN
Construction du club house du
RUGBY CLUB
C
VERBOURG - ma
NOTICE EXPLICATIVE APD
{Hors description travaux par lots)
C B A CABINET BOISROUX
OISROUX 4 armee Cebdelib
El anayes du te 1 ns rose DEL 1408
Le se actuel et notamment ses fonciors tac ques peuvent se découper en 5 ronçons facilement isenables
En Bleu, e parong puëlic servant tant au stade et nrastnicres spores qu'au marcné du dimanche
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Zone isertiiée dans le programme comme espace tampon os Qu cnanter permet à mise en pace
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EnRose, es vestaos ace, Censruts p9" le ane! Bosroux, et ne nécessiart pas d'merventons
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En Ver, les ancers vastaies etiocaux echrques, extrêmement vétusies dont ure parte 6 la oueure
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Pénéiciant Eure vu totale sur es 2 terra
En Turquoise, là rone S'errenosage 0
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2en empsrrement végératon sauvage Espace Dénéfsant
Esplanade OUEST ent pañirg Anais vos à éoe Zone d'ennposage technique A EST manems (Uebdelib CHDESSOUS :Rénonses apportées au stade de 'Eequiase / Précisions 520 d D mio se eus ie
Santares aubles accessbies perdant les horaires d'ouverture. Discost prévu Ces santares son
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sans survellance, aremane le cho versa soiré des ouvrages PAS de changements NOLIES en phase
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Port deau extérieur: Usage à préciser: So rotin de ouisage ? Lavabo ou auge ? Lave crampons 7
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sarduih lors Eénérerents de alle mporarts
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anal corstuei BIOSYS cet compos de io de béton de chamur à omboremnt qu 0 montent à
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Le bureau état prévu avec dounie accès méreur : extéreur bre de l'APS, Calu-ci nous inorme ne pas
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S'atusion ou couai de lermenre Cette porte ser remplacée par une fenêtre sur laps 4 VR
Siocuaga avec ces ponee et Ge gnies pour rendre & conan des sinouages Vaies (eme éd au
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(Ouvrage
RCCH: Construction d'un club house
02 Rue de Touraine,
50130 Cherbourg-en-Cotentin
[Phase
(REP MESSE)
ua2ces pepe
amer — (ebdelib
1- = ES
Là impasse Amal aude 88 108 Vie de Cherbourg on conti Conte doi APD-Page 2 Plan Club House ROC Corameion un eu noue Enter GRSBUR En corEvT G2 Re de Touane. Fal-02 3878000 B513D Crarour er Clerin :comeabaren net Format A3 Ech: 1:100 pere
Terrain en Herbe ramome — Lebdelib
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Là mpsssa mal ronde 88 108 Vie de Cherbourg on conti Conte doc APD- Page 3 | Plan Local Stockage ROC Corameion un eu noue Enter GRSGuR En corEvT 62 Re de Tourane. 022287 000 B513D Crarour er Clerin : comeaparen net Format A3 Ech: 1:100 Envoyé en préfecture le 03/07/2023
res
Reçu en préfecture le 03/07/21 A
Tvebdelib Publié le 04/07/2023
ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
|
ML
4 Façade Est Club-House
3 FReanaoiesClub-House ce 5 Façade Ouest - Stockage 4 Façade Est - Stockage
Es: 1:200 Eh 20
4 impasse Amal Troude, BP 109 açade Bätimen Ville de Cherbourg en cotentin Dates bee APD - Page 4 F Bat L Projet RCCH: Construction d'un club house 50101 CHERBOURG EN COTENTIN 02 Rue de Touraine,
Tél: 02 33 87 58 00 AS 50130 Checbourg-en-Cotertin @ : comtact@abarchinet | Format A3 Ech: 1:200 Envoyé en préfecture le 03/07/2023
1 Façade Nord Existant Vestiaire + Club-House 00 £ch: 1:20
Reçu en préfecture le 03/07/21 A
Tvebdelib Publié le 04/07/2023
ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
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1 Façade Nord Projet Vestiaire + Club-House
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3 Façade Sud Existant Vestiaire + Club-House
Ech: 1:20
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4 Façade Sud Projet Vestiaire + Club-House
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Impasse Amiral Troude: Ville de Cherbourg en cotentin
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Reçu en préfecture le 03/07/2 e
Publié le 04/07/2023 Tvebdelib ID : 050-200056844-20230630-DEL2023 194-DE
Terrain Synthétique
CPA
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PAT 0e F7
CP on =
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Ï
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14 Impasse Ambal Troude, BP 109 Coupe Ville de Cherbourg en cotentin Cherbourg-Octeville APD - Page 6 RCCH: Construction d'un club house 50101 CHERBOURG EN COTENTIN 02 Rue de Touraine,
Tél : 02 33 87 58 00 Ech : 1: 100 50130 Checbourg-en-Cotertin @ : contact@abarchi.net | Format A3 * Ve Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/21 .
Tvebdelib Publié le 04/07/2023
ID : 050-200056844-20230630-DEL2023_194-DE
14 Impasse Amal Troude, BP 109
Cherbourg-Octeville
50101 CHERBOURG EN COTENTIN
Tél: 02 33 87 58 00
@ : contact@abarchi.net
APD - Page 7
| Format A3
| Coupe longitudinale
Ech : 1:100
Vile de Cherbourg en cotentin
RCCH: Construction d'un club house
02 Rue de Touraine,
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Reçu en préfecture le 03/07/21 e
‘ Tvebdelib Publié le 04/07/2023
ID : 050-200056844-20230630-DEL2023 _194-DE Envoyé en préfecture le 03/07/2023
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