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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil c du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 4 avril 2024
Liste des délibérations
Annulée Délibération n°2024-18 – Plan de financement du projet d’équipement mobilier 2024 des
Bibliothèques Arize Lèze – Demande de subventions
Approuvé
Délibération n°2024-18-1 – Plan de financement du projet d’équipement mobilier 2024 des
Bibliothèques Arize Lèze – Demande de subventions
Approuvé
Délibération n°2024-19 – Avenant 2024 à la convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal des
vallées de l’Arize et de la Lèze
Approuvé
Délibération n°2024-20 – Approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets annexes et
du budget principal
Approuvé
Délibération n°2024-21 – Affectation des résultats 2023
Approuvé
Délibération n°2024-22 – Modification des statuts Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2024-23 – Mise en place du Pass Culture à l’Hôtel d’Entreprises et son Fablab
Approuvé
Délibération n°2024-24 – Adoption du Schéma de Développement de la Lecture Publique 2023-2028
Approuvé
Délibération n°2024-48 – Compétence signalétique
Approuvé