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Compte-Rendu - roy8bfu8vdbz25
Document publié le Mardi 3 janvier 2012 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - roy8bfu8vdbz25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Handicap et inclusivité,
SÉANCE DU MARDI 03 JANVIER 2012
Présents : Mr BOSSON Fernand (Maire) – Mr BERTHIER Yvon – Mme BOSSON Dominique – Mr BOSSON Olivier – Mr BOSSON Robert - Mr CHAVANNE Yannick – Mme DOMINGUES Marie-Laure - Mme FAURE Sophie - Mr GARDE Gérard - Mr GERVAIS Julien - Mr MAURE Serge - Mr MOYSE Arnaud -– Mr VIGNE Thibault – Secrétaire de séance : Mr BOSSON Olivier -
Absents : -– Mr ROLLAND Jean-Marie –
Précédent compte-rendu (du 12.12.2011) : il sera approuvé à la prochaine séance car distribué en début de séance.
ORDRE DU JOUR (lecture par Thibault)
DOSSIER D.E.T.R :
Mr le Maire précise que Mr le Préfet fait un appel à projets 2012 concernant la dotation d’équipements des territoires ruraux (DETR). Sont éligibles les projets à vocation médicale : maisons de santé pluriprofessionnelles et projets concernant le maintien ou renforcement du service dont le développement d’une restauration scolaire. Il propose le projet d’héberger une maison de santé pluriprofessionnelle et l’aménagement d’une restauration scolaire dans le bâtiment du Mont-Blanc. Montant prévisionnel pour le projet s’élèverait à 370 000.00 euros HT pour la maison de santé et de 350 000.00 euros HT pour le restauration scolaire. Après débat, il est décidé à l’unanimité de présenter deux projets distincts. VOTE à 7 contre 6 l’ordre de priorité, à savoir : le projet la maison de santé pluriprofessionnelle pour un montant prévisionnel de 370 000.00 euros HT en projet N°1 et la restauration scolaire pour 350 000.00 euros HT en projet N°2. CHARGE Mr le Maire de faire toutes les démarches nécessaires pour obtenir la subvention la plus importante.
CONTRAT R.D.A. : Mr le Maire rappelle que le contrat d’assistance technique qui lie la commune à la REGIE DEPARTEMENTALE D’ASSISTANCE pour l’exploitation de la station d’épuration de Cotteret arrive à échéance le 31.12.2011. Il fait circuler le projet de convention, sachant que la commune n’est pas en mesure de gérer seule cette installation. Sa durée est de un an et le tarif est de 6371.15 euros TTC (pour 130 heures de maintenance). L’assemblée accepte à l’unanimité cette nouvelle convention et les conditions s’y rapportant.
DIVERS :
Néant
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.