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Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-Cornies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu séance conseil municipal du 04 novembre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet,
" DEPARTEMENT DE L'HERAULT REPUBLIQUE FRANCAISE 7 Liberté-Egalité-Fraternité COMMUNE
DE
SAINT-JEAN-DE-CORNIES
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 04 novembre 2019
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance publique, le quatre novembre deux mil dix-neuf à vingt heures trente minutes, dans la salle « Les Cornouillers », sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude ARMAND, Maire.
Présents : Jean-Claude ARMAND), Patrick BÉZIAT, Karine BIANCHERL, Janine CLOT, Yves GRUVEL, Bernadette MATILLA, Georges PIOMBO), Isabelle POIRIER
Absents excusés : Maëva BOURGEOIS, David DE MONTFUMAT, Pierre LATTUCA,
Absents ayant donné procuration :
Philippe BOUQUET à Jean-Claude ARMAND
Frédérique HOULLIER à Janine CLOT
Olivier LABADIE à Karine BIANCHERI
François SAVIGNAC à Patrick BEZIAT
Secrétaire : MATILLA Bernadette
Monsieur Le Maire procède à l’appel des Membres du Conseil Municipal ; le quorum
étant atteint, il déclare la séance ouverte.
Monsieur Le Maire propose la désignation de Bernadette MATILLA pour assurer le
secrétariat de la séance ; la proposition est acceptée, à l’unanimité, par le Conseil Municipal.
Monsieur Le Maire donne lecture de l’Ordre du Jour :
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la séance du 07 octobre 2019 2. Protocole d’accord avec la société BEL AZUR
Monsieur le Maire passe au premier point de l’ordre du jour :
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 07 OCTOBRE 2019
Ce compte rendu est accepté à l’unanimité
1/3 2) PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA SOCIETE BEL AZUR
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la convention de Projet Urbain Partenarial établie entre la commune et la Société BEL AZUR.
Il apparaît aujourd’hui que des travaux complémentaires sont nécessaires pour mener à bien ce projet de constructions. Monsieur le Maire propose de rédiger un protocole d’accord entre la Commune et la Société BEL AZUR. Il donne lecture du projet de protocole.
Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Et, à l'unanimité des membres présents,
Autorise Monsieur le Maire à signer le projet de protocole d’accord
La séance est levée à 21 heures 15
2/3 Jean-Claude ARMAND
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Frédérique HOULLIER
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