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Ordre du Jour - ODJ 30 mars 2023
Ordre du Jour - ODJ 11 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ 6 mai 2022
Ordre du Jour - 20260528 ODJ CM
Ordre du Jour - 20260702 ODJ Conseil municipal
Ordre du Jour - ODJ conseil municipal 16042026
Ordre du Jour - ODJ 20 janvier 2023
Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR
- Intervention de Maître Philippe BLUTEAU (OPPIDUM Avocats) – Nouvelles obligations réglementaires en matière de déontologie
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2022
FINANCES
1. Admission en non-valeur et/ou créances éteintes
2. Adhésion de la Ville de Chaumont à l'Association pour la modernisation de la ligne Paris Bale
AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT
3. Dénomination de l'ancien lycée Bouchardon Nord situé Boulevard Voltaire
4. Compte-rendu d'activité de la concession de distribution publique de gaz naturel (GrDF) pour l'exercice 2021
5. Rapport d’exploitation et de suivi d’exploitation du réseau de chaleur de la Ville de Chaumont pour l’exercice 2021
6. Rapport de la Société Chaumont Images et Lumières pour l'année 11 du contrat
7. Adhésion de la Ville de Chaumont à l’association « Sites & Cités remarquables de France »
8. Acquisition de la parcelle à usage de voirie permettant l'accès au SDIS par la ville de Chaumont
9. Déclassement du domaine public de l’ancienne école Jean Zay
10. Démolition de l'immeuble 1 à 9 rue Robespierre représentant 60 logements
11. Démolition de 2 immeubles 49, 51, 55 et 57 avenue Ashton représentant 32 logements
12. Dénomination de rue - rue du Colonel Arnaud BELTRAME
CULTURE
13. Complexe cinématographique « A l’Affiche » - Rapport annuel 2021 du délégataire
ADMINISTRATION GENERALE
14. Adhésion au CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) 15. Convention de mutualisation transitoire entre la communauté d'Agglomération de Chaumont et la commune de Chaumont – Avenant n°02 de prolongation
16. Convention de partenariat avec le Groupement pour le Développement de l’Apiculture Haut-Marnaise
17. Création du groupement de commandes « Fourniture de fioul pour chauffage et carburants en vrac » entre le Département de la Haute-Marne, le SDIS 52, la Ville de Chaumont, la commune de Chamarandes-Choignes et le collège de Colombey-les-Deux-Eglises
18. Rapport annuel d'activité 2021 de l'Agglomération de Chaumont
19. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est pour les exercices 2017 et suivants de l'Agglomération de Chaumont
20. Compte-rendu des actes passés par le Maire