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Ordre du Jour - ODJ 10 MARS 2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10 MARS 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 mai 2022.
FINANCES
1. Rapport d’orientations budgétaires(ROB)2023
2. Autorisation versement subvention Centre communal d’action sociale (CCAS) et Caisse des écoles (CDE)
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REGLEMENTATION
9. Stationnement payant - Dérogation au droit d’opposition reconnu aux usagers dans le cadre des opérations de saisie du numéro d’immatriculation
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ADMINISTRATION GENERALE
11. Désignation du référent déontologue et modalités d’exercices
12. Compte-rendu des actes du Maire