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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - sport subvention asso sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
Numéro de l'acte | 2022-116-SPORTGH
| Nature de l'acte | Délibération
00 Matière de l'acte | 7.5.2
CO;
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
QUESTION N°2022-116
SPORTS : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR :
Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint au Maire, Sports
Plusieurs Président(e)s d'associations sportives ont sollicité un apport financier de la Municipalité afin de couvrir des dépenses de fonctionnement pour l'exercice 2022.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : ALLOUE les subventions exceptionnelles comme suit :
ASSOCIATION OBJET SUBVENTION
UNION ARQUOISE Déplacement de l'équipe une compétition 300.00€
SECTION CONCOURS Internationale à Châteaudun f
COMITE D'ORGANISATION : DU TRIATHLON Triathlon annuel du 10 septembre 2022
1 200,00€
ESA TENNIS Enseignement de l'EPS pour les écoles 600,00€
primaires (20 classes)
ARTICLE 2 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 21
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 14 décembre 2022
La secrétaire de séance,
Stéphanie BODDAERT
Ve da REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
Affiché le 16 décembre 2022
L'An Deux Mille Vingt Deux le Treize Décembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le sept décembre 2022 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs : - Benoît ROUSSEL - Hélène FAYEULLE - Thierry MERCIER - Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER - Joël DUQUENOY - Catherine LAMOOT - Bernadette BAROUX - Gaëlle ROSE - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Manuella CAPELLE - Isabelle CLABAUX - Stéphanie BODDAERT - Johnny WALLART - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Chloé KOCLEGA - Alexandrina DA SILVA - Caroline SAUDEMONT -- Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 18 présents
- 3 absents non excusés
- 5 absents excusés sans pouvoir
- 3 absents excusés avec pouvoir
Chloé KOCLEGA ayant donné pouvoir à Benoît ROUSSEL
Joël DUQUENOY ayant donné pouvoir à Jean-Pierre LAMIRAND
Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS
Madame Stéphanie BODDAERT est nommée secrétaire de séance.