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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Tossiat.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Registre DELIBERATIONS 2023 septembre)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Institutions publiques,
2023- REGISTRE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 7 septembre 2023 Délibération n° 2023-09-001 : Choix du prestataire pour la fourniture des repas en liaison froide pour la restauration scolaire ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-002 : Changement du lieu des séances du Conseil Municipal ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-003 : Accroissement saisonnier d’activité ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-004 : Accroissement d’activité temps périscolaire ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-005 : Décision modificative n°1 Budget communal ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-006 : Passage à la M57 abrégée ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-007 : Création à titre rétroactif de la régie de recette Cantine-Garderie ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-008 : Participation de la commune à l’échange avec Hackenheim ➢ Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-09-009 : Convention de partenariat pour la gestion des populations de chats libres à Tossiat ➢ Approuvée à l’unanimité