Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 00 Convoc NOTE Relative CM 2025 06 23
Déliberation - 25 04 00 Liste des deliberations CM 2025 06 23
Conseil Municipal - PUBLICITE n°05 du CM 2025 10 13
Déliberation - PUBLICITE 03 Delibs CM 2026 04 27
Déliberation - PUBLICITE 05 Delibs CM 2026 06 22
Conseil Municipal - PUBLICITE n°06 du CM 2025 12 15
Conseil Municipal - PUBLICITE n°03 du CM 2025 04 07
Déliberation - PUBLICITE 04 Delib CM 2026 06 05
Conseil Municipal - PUBLICITE 06 du CM 2026 10 12
Procès Verbal - 00 PV CM 2025 06 23
Conseil Municipal - PUBLICITE n° 04 du CM 2025 06 23
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Alès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PUBLICITE n° 04 du CM 2025 06 23)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française - Ville d'Alès
éd \lès L'ESPACE DU BIEN-VIVRE evennes
PUBLICITÉ DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'ALES
NUMÉRO 1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JUIN 2025
Les délibérations suivantes ont été transmises au contrôle de légalité le 26 juin 2028, visées le
26 juin 2025 et publiées le 27 juin 2028.
Elles sont disponibles et peuvent être consultées sur demande écrite auprès du Service des
Assemblées de la Ville d'Alès.
N° délibération Objet de la délibération
25 04 01 Compte de gestion du Receveur principal pour l'exercice 2024
25 04 02 Compte Administratif 2024 — Budget Général et Budgets Annexes
25 04 03 Compte Administratif 2024 - Affectation des résultats - Budget général et
— Budgets annexes
25 04 04 Décision modificative n°1 au Budget 2025
25 04 05 Décision modificative n°1 au Budget 2025
25 04 06 Octroi de subventions spécifiques aux Associations sportives
25 04 07 Octroi de subventions aux Associations diverses
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) en vigueur sur
24 008 le territoire de la Ville d'Alès à compter du 1°" janvier 2026
25 04 09 Règlement Budgétaire et Financier - Modificatif
25 04 10 Création de postes modifiant le tableau des effectifs
Prime de fin d'année 2025 des agents titulaires, stagiaires et
contractuels de droit public des cadres d'emploi des assistants 25 04 11 . . 7 d'enseignement artistique, des professeurs territoriaux d'enseignement
artistique et des cadres d'emploi de la filière sécurité
25 04 12 Allocation aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH)
Mairie d'Alès - 9, place de l'Hôtel de Ville - BP40345, 30115 Alès Cedex
Tél. 04 66 56 11 00 - www.ales.fr
Alès est ville Porte des « Causses-Cévennes ». Patrimoine mondial de l'Humanité N° délibération Objet de la délibération
Travail à temps partiel - Abroge et remplace la délibération n°08.07.09
28_04_18 du 29 septembre 2008
Désaffectation et déclassement de l'ancienne école maternelle publique
25 04 14 Enclos Roux -— Bail emphytéotique avec l'association « Calandreta de
Gardons »
25 04 15 Demande de subventions — Salle polyvalente du quartier de Tamaris
Clôture du mandat SPL 014 de la SPL Alès Cévennes pour la réalisation
25 04 16 des travaux de démolition partielle et de réhabilitation partielle de l’ancien
bâtiment « France Telecom » - Place des Martyrs de la Résistance
Tarifs et redevances 2025 pour les Halles de l'Abbaye à compter du 1° 25 04 17 .
— — juillet 2025
25 04 18 Acquisition et classement dans le domaine public communal d’une partie
— — de la parcelle cadastrée section CL n°83 - Chemin du Bas Brésis
Acquisition et classement dans le domaine public communal d’une partie
25 04 19 des parcelles cadastrées section BX n°336 et n°337 - Chemin de
Bérenguéry
Acquisition et classement dans le domaine public communal des
25 04 20 parcelles cadastrées section AZ n°720 et n°721 — Lotissement « Le
Grand Chêne » - Impasse du Grand Chêne
25 04 21 Déclassement après désaffectation et aliénation d’une emprise du
— — domaine public communal à hauteur du 1 110, route d'Uzès
Échange sans soulte de terrains avec les Logis Cévenols OPH d’Alès 25 04 22 Agglomération - régularisation du changement d’emprise de la rue des Romarins
25 04 23 Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SARL LOCA INVEST VIGET —
— — Abrogation de la délibération n°24 02 21 du 8 avril 2024
25 04 24 Modification statutaire du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
T7 (SIVU) « Pôle Santé Bien-Etre Alès-Les Fumades »
Avenant n°2 à la Convention de l'Opération Programmée d’Amélioration
25 04 25 de l’Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Centre-ancien et
faubourgs d’Alès »
Convention de servitudes avec la Société ENEDIS - Aménagement de la 25 04 26 1 12
— 7 Route d'Uzès
Demande de subventions - Création de deux jardins forêt participatifs sur 25 04 27 ;
— — le quartier des Cévennes
25 04 28 Tarifs pour l’année scolaire 2025/2026 à compter du 1° septembre 2025 N° délibération Objet de la délibération
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous
D de a contrat 2025
Demande de subventions - Travaux divers: École élémentaire Louis 25 04 30 — — Pasteur
Demande de subventions - Travaux divers: Écoles élémentaire et 25 04 31 maternelle Paul Langevin, élémentaire et maternelle Tamaris, — 7 élémentaire Mistral, maternelle Joséphine Baker et maternelle du Faubourg du Soleil
Demande d'un fonds de concours à la Communauté Alès Agglomération 25 04 32 ue
— — pour l'acquisition d'un broyeur neuf
Octroi de subventions 2025 - Contrat de Ville Alès Agglomération 25 04 33
Ne prennent pas part au vote les membres intéressés.
Arrêté le 27 juin 2025
Publicité concernant 33 délibérations
Publicité n° 2025 / 04
Patrick CATHEBINEAU
S
Îrecteur faldes Services