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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 77 DA MNS Fraysse piscine Vif juin26 tampon 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DECISION ADMINISTRATIVE
2026_77_DA
Prise en application de la délibération du Conseil Municipal
en date du 28 mars 2026 et conforme aux dispositions des articles
L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Convention n° CC - 21953 de mise à disposition d’un maître-nageur Profession Sport Culture 38
Maison Départementale des Sports
7 rue de l’Industrie
38320 EYBENS Cedex
Le Maire
DÉCIDE
De conclure avec le groupement d'employeurs Profession Sport Culture 38 – Maison Départementale des Sports – 7 rue de l’Industrie - 38320 EYBENS Cedex, représenté par Madame Elodie Tarricone Scarabelli la convention n° CC-21953 de mise à disposition d'un maître-nageur, M. FRAYSSE Gaël chargé de la surveillance des bassins de la piscine de Vif, pour les écoles de Vif du 15 juin au 19 juin 2026.
intervention sur la base de 20 heures (43€/h)
pour un montant total s'élevant à 860 € TTC (huit cent soixante euros).
De signer ou de charger, le cas échéant, l’adjoint délégué ou l’adjointe déléguée, de signer la convention annexée à la présente décision administrative et de prendre toutes les dispositions nécessaires à sa bonne exécution.
Le Maire, soussigné, certifie sous sa
responsabilité, que le présent acte publié sous
forme électronique sur le site internet de la
collectivité est exécutoire et qu’il peut faire l’objet
d’un recours au Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de cette
date de publication.
Fait à VIF,
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