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Déliberation - DEL 136 Travaux en Moins Value LOT N1 Chateau Musee EXE 2 ANNEXE DEVIS
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 136 Travaux en Moins Value LOT N1 Chateau Musee EXE 2 ANNEXE DEVIS)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Histoire et mémoire,
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ÈS
LECTOURE,
le 16 avr. 2024
Commune
de
Nérac
Hôtel
de
ville
47600
NERAC
Lg
n°4:
faconmec /
Pme,
x
TEtle.
DrenanY
n°15
Objet
du devis :
Château-musée
Henri
IV
- Restauration
des
façades
du
château
et de
la salle
des
écuyers,
étanchéité
de
la terrasse
- Moins-values
au
16/04/24
N°
Désignation
Un
[Quantité
U
Fri
Montant
H.T.
nitaire
HT
aux
en
MOINS-VaIue
Repose
d'ouvrages
divers
/ jardinières
en
béton
U
-8,00
24,22
-193,76
Sous-total
Repose
d'ouvrages
divers /
jardinières
en
béton
SEL
ETAPE
3:
RUELLE
NORD
installations
de
chantier
Raccordement
des
fluides
- Eau
Ens
-1,00
322,88
-322,88| L
- Electricité
Ens
-1,00
579,92
-579,92
Bureau
de
chantier
- Vestiaire
1
- Mise
en
place
Ens
-1,00
386,88
-386,88|,
- Location
Ens
-1,00
198,00
-198,00|,
- Repliement
Ens
-1,00
306,16
-306,16 IL
- Surlocation
mensuelle
Ens
-1,00
132,00
-Option
- Mise
en
place
Ens
-1,00
306,16
-306,16
- Location
Ens
-1,00
198,00
198,00
_ Repliement
Ens |
100
225,44
225,44
- Surlocation
mensuelle
Ens
-1,00
132,00
Option
Aire
de
stockage
/ Clôture
de
chantier
- Mise
en
place
ML
-90,00
7,86
-707,40L
- Location
ML
-90,00
2,97
-267,30
- Repliement
ML
-90,00
7,86
-707,40
F
- Surlocation
mensuelle
ML
-90,00
0,74
-Option
Remise
en
état
des
lieux
- Repliement
des
installations
et
remise
en
état
des
lieux
Ens
-1,00
605,40
-605,40/-
Sous-total
ETAPE
3
: RUELLE
NORD
Sous-total
Travaux
en
moins-value
SAS
au
Capital
de
300
000,00
€ - SIRET
: 47811269100025
- APE
4399C
- RCS
478112691
Auch
-
TVA
Intracom
: FR55478112691
Page
1/2
AR
Prefecture
047-214701955-20241023-DEL1362024-DE Reçu le
28/10/2024 Ç
{
[
)_
L
M
L
[TE
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ou
TR
TT
À
PATRIMOINE
CAT
14
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Architec.
:
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Chapelet
54
rueldes
Augustine
-
ES
RE
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<
B2B-—Fax-05-53-48-27
2°
SARL
e
ere
Code
Taxe
Base
Brute
Base
Nette
Taux
Total
N
-5004,70€
-500470€
20,00%
-1
000,94
€
Modalités
de
paiement
Total
HT
-5 004,70
€
4
>
Acompte
de
30%
à
la
commande
Total
TS
10e
.
Total
TTC
-6
005,64
€
>
Situation
en
cours
de
travaux
Net
à
payer
(Euros)
6005,64
€
>
Solde
à la fin du
chantier
a
Validité
de
l'offre
: 60
jours
à compter
de
la réalisation
du
présent
devis
(au-delà
une
révision
des
prix
sera
appliquée
selon
l'indice
B.T.
01)
Le
présent
marché
est
régi
suivant
la
norme
NFP03-001
CONDITIONS
GENERALES
5
L'entreprise
souscrit
aux
contrats
d'Assurances
Décennale
Bâtiment
&
Responsabilité
Civile
Professionnelle.
Clause
Juridique
: En
cas
de
litige,
le Tribunal
de
l'entreprise
est
seul
compétent.
Pas
d'escompte
en
cas
de
paiement
anticipé.
Artisan
d'art
OUALIBAT
Indemnité
forfaitaire
de 40
€.
_—
Passé
la date
d'échéance,
après
mise
en
demeure,
une
pénalité
de
retard
sera
calculée
au
taux
légal,
soit
1.3%
par
mois.
Assurance
professionnelle
: Groupama
n°
de
contrat
417087760010
- Validité
Géographique
: France
Métropolitaine
AUTINAN
SAS
au
Capital
de
300
000,00
€ - SIRET
: 47811269100025
- APE
4399C
- RCS
478112691
Auch
-
TVA
Intracom
: FR55478112691
Page
2/2
AR
Prefecture
047-214701955-20241023-DEL1362024-DE Reçu le
28/10/2024