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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 7 2021 Decisions prises par le Bureau par delegation min
Document publié le Samedi 3 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 7 2021 Decisions prises par le Bureau par delegation min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
we
Æ
UE
Communauté
de
Communes
des Portes de Vassivière
Accusé de réception en préfecture 087-248719953-20210311-DEL-07-2021-DE Date de téféiransmission
: 17/03/2021
Date
dé
réception
préfecture
: 17/03/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11
MARS
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
11
mars
à
17h30,
le
Consell
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinalre
à
la
salle
Jean
Biron
de
Bujaleuf,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente. Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 04
mars
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
EXCUSÉS
Absents
Poste
vacant
34
25
7
4
4
1
Pour
Contre
Abstention
32
©
Ô
Membres
présents
: ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BRUN
Patrick,
COUPET
Georges,
DÉLEFOSSE
taurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Juliana,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
: CHAMPAUD
Marc
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
CHABANAT
Christine
à
GLANGEAUD
Delphine,
CHADELAUD
Michel
à
PAQUET
Laurent,
GASCHET
Gérald
à
MARQUES
Evelyne,
MALET
Patrick
à LEVET
Elise,
SIMON
Philippe
à
BRUN
Patrick,
SUDRON
Frédéric
à
LOURADOUR
Patricia
Membres
excusés
n’ayant
pas
donné
nouvoir
: BOUR
Coline
Membres
absents
; ECHASSERIEAU
Vincent
Secrétaire
de
séance
: GLANGEAUD
Delphine
INSTITUTION Délibération
n° 07-2021
: Décisions
prises
par
le Bureau
par
délégation
Vu
la délibération
en
date
du
17 juillet
2020
autorisant
des
délégations
au
Bureau
Communautaire
;
Dans
le
cadre
de
ces
délégations,
Madame
la
Présidente
informe
les
membres
du
Conseil
Communautaire
des
décisions
prises
lors des
Bureaux
du
11 février et 25 février 2021
Y_
Piscine
— Réfection
des
margelles
des
bassins
- plan
de
financement
Y_
Rénovation
et mise
en
accessibilité
de
l'école
de musique
intercommunale
à Eymoutiers
: attribution
marché
de travaux
Y”_
Prorogation
du
dispositif
d'accompagnement
financier
à destination
des
entreprises
Impactées
par
la crise
sanitaire
de
épidémie
de
COVID
19
— Modification
du
règlement
d'intervention,
Ÿ_
Piscine
- Réfection
des
margelles
des
bassins
— Attribution
du
marché
de
travaux
p.
1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-2021031 1-DEL-07-2021-DE Date de télétransmission : 17/03/2021 Date de réception préfecture : 17/03/2021
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l'unanimité
:
-
DE
PRENDRE
ACTE
de
ces
quatre
décisions
prlses
par
le Bureau
par
délégation
Fait
et délibéré, les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 16
pgars
2021
La
Présidé
La
Presidqétanie
P.
Mélr'e
PLAZA
ynauté
de
Communes
1
Pire
ta Liberié
190 EYMOUTIERS
ere
eee
Acte rendu exécutoire le:
ÿ
7
MARS
2021
Publié
le:
$
7
MARS
2021
p. 2/2