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Déliberation - Liste DES Deliberations 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Guerre en Ukraine, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
LES TROIS-MOUTIERS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°
OBJET DÉCISION
Séance Publique du 04 février 2026
2026-01 Projet de rénovation du logement 11 Avenue Aristide Gigot Approuvée
2026-02 Projet de rénovation du logement 19 Avenue Aristide Gigot Approuvée
2026-03 SOREGIES – Convention d’accompagnement pour la transition énergie climat Approuvée
2026-04 Médiation Préalable Obligatoire - Renouvellement Approuvée
2026-05 Devis relatifs à différents travaux Approuvée
2026-06 Vente de peupliers Approuvée
Séance Publique du 04 mars 2026
2026-07 Budget Principal Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat Approuvée
2026-08 Budget Principal – Fongibilité des crédits Approuvée
2026-09 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2026 Approuvée
2026-10 Budget Principal – Reprise et constatation d’une provision semi- budgétaire Approuvée
2026-11 Budget Principal 2026 Approuvée
2026-12 Budget Annexe Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat Approuvée
2026-13 Budget Annexe – Fongibilité des crédits Approuvée
2026-14 Budget Annexe 2026 Approuvée
2026-15 Rénovation énergétique – Relevés géomètre Approuvée
2026-16 Budget annexe – Provisions semi-budgétaires Approuvée Séance Publique du 25 mars 2026
2026-17 Indemnités de fonction des adjoints Approuvée
2026-18 Délégations consenties au Maire Approuvée
2026-19 Constitution des commissions communales Approuvée
2026-20 Désignation des représentants au Syndicat Energies Vienne Approuvée
2026-21 Nomination des représentants auprès de la banque A.F.L. Approuvée
2026-22 Désignation du correspondant défense Approuvée
2026-23 Désignation du correspondant incendie et secours Approuvée
2026-24 CCID - Proposition de personnes appelées à siéger Approuvée
Séance Publique du 29 avril 2026
2026-25 Banque A.F.L. – Octroi de la garantie Approuvée
2026-26 CNAS – Désignation des délégués Approuvée
2026-27 Avancement de grade et tableau des effectifs Approuvée
2026-28 C.L.I. du CNPE de Chinon – Désignation des délégués Approuvée
2026-29 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
2026-30 Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz » Approuvée
2026-31 Devis et bons de commande inférieurs à 6 000 € TTC Approuvée
2026-32 Eclairage stade – Devis CITEOS Approuvé