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Déliberation - Liste DES Deliberations 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2026 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Énergies, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
LES TROIS-MOUTIERS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
OBJET DECISION
Séance Publique du 04 février 2026
2026-01 Projet de rénovation du logement 11 Avenue Aristide Gigot Approuvée
2026-02 Projet de rénovation du logement 19 Avenue Aristide Gigot Approuvée
2026-03 SOREGIES – Convention d’accompagnement pour la transition énergie climat Approuvée
2026-04 Médiation Préalable Obligatoire - Renouvellement Approuvée
2026-05 Devis relatifs à différents travaux Approuvée
2026-06 Vente de peupliers Approuvée
Séance Publique du 04 mars 2026
2026-07 Budget Principal Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat Approuvée
2026-08 Budget Principal – Fongibilité des crédits Approuvée
2026-09 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2026 Approuvée
2026-10 Budget Principal – Reprise et constatation d’une provision semi- budgétaire Approuvée
2026-11 Budget Principal 2026 Approuvée
2026-12 Budget Annexe Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat Approuvée
2026-13 Budget Annexe – Fongibilité des crédits Approuvée
2026-14 Budget Annexe 2026 Approuvée
2026-15 Rénovation énergétique – Relevés géomètre Approuvée