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Procès Verbal - d3d229da2fcccade7554fd5c53a0d210
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - d3d229da2fcccade7554fd5c53a0d210)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira dans la salle
des mariages en mairie le :
LE JEUDI 23 MAI 2024 A 20 H 00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2024
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal
3 - Approbation du Compte de Gestion de l’ ALSH de l’exercice 2023
4 - Approbation du Compte Administratif de l’ALSH de l’exercice 2023
5 - Détermination de l’affectation du résultat de l’ ALSH de l’exercice 2023
6 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations locales - compléments
7 - Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire
8 - Demande d’attribution du label « Ici bébé lit » proposé par le Conseil Départemental de la
Gironde
9 - Demande de subvention au titre du FDAEC 2024
10 - Participation financière de la Commune aux frais de scolarité d’un enfant en classe ULIS
11 - Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
12 - Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Publié le : 15/05/2024 10:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/9936 13 - Majoration de l’indemnisation des heures complémentaires
14 - Extinction de créances irrécouvrables
15 - Affaires diverses
Elections européennes du 9 juin 2024 : tours de garde et mémento
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
Publié le : 15/05/2024 10:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
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