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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C121222 P1)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
+ x METZ MÉTROPOLE
Xe EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
* M E MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T..03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 57
Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 0 100 titulaires - 41 suppléants Pouvoirs : 16 Absent(s) excusé(s) : 30
Absent(s) : 13
Date de convocation : 6 décembre 2022 Vote(s) pour: 73 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 12 décembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, 1er Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2022-12-12-CM-1 :
Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 12 juillet 2021 portant constitution des Commissions d'étude thématiques,
VU le souhait de Madame Marie-Andrée BRULE, Adjointe au Maire de Lorry-lès-Metz et déléguée suppléante de la Commune, d'être désignée en qualité de membre de la Commission Déchets en lieu et place de la Commission Eau et énergie,
VU le souhait de Monsieur Xavier BRIER, Adjoint au Maire de Lorry-lès-Metz, non Conseiller métropolitain, d'être désigné en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Culture et sport,
VU le souhait de Monsieur Guy PECHEUR, Adjoint au Maire de Lorry-lès-Metz, non Conseiller métropolitain, d'être désigné en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Mobilités et infrastructures - voirie,
DECIDE de modifier et compléter la délibération du Conseil métropolitain du 12 juillet 2021 en procédant:
e à la désignation de Madame Marie-Andrée BRULE, Adjointe au Maire de Lorry- lès-Metz et déléguée suppléante de la Commune, en qualité de membre de la Commission Déchets en lieu et place de la Commission Eau et énergie, ° à la désignation de Monsieur Xavier BRIER, Adjoint au Maire de Lorry-lès-Metz, non Conseiller métropolitain, en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Culture et sport,
+ à la désignation de Monsieur Guy PECHEUR, Adjoint au Maire de Lorry-lès-Metz, non Conseiller métropolitain, en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Mobilités et infrastructures - voirie.
pne Metz, le 13 décembre 2022
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance - La Secrétaire Générale
Pascal GAUTHIER | | Directeur Général des Services Marjorie MAFFERT-PELLAT
\ iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20221212-2022-12-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-12-DC1
lundi 12 décembre 2022
DE
Désignation dans diverses Commissions d'étude
thématiques
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
14/12/2022
057-200039865-20221212-2022-12-DC1-DE
99_DE-1.pdf
13/12/22 16:35
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14/12/22 13:57
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14/12/22 14:07
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu