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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C33 11 2020 9
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C33 11 2020 9)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Concurrence,
Page 1/2
MARCHE N° 2019037
REHABILITATION DE LA PISCINE PRE-LEROY A NIORT – LOT 24 – BASSIN INOX PVC
Avenant n°3
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 16 novembre 2020
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, A&T EUROPE, sis Via Solferino 27 – 46043 CASTIGLIONE DELLE STIVIERE- Italie, TVA intracommunautaire IT00141030205, représenté par :
(Qualité, nom, fonction) : ......................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
d'autre part,
VU :
le marché n° 2019037 relatif à la réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort, pour le lot 24 – Bassin inox pvs, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et A&T EUROPE et notifié le 27/02/2019 ;
La décision du Président du Conseil d’agglomération de la CAN en date du 16 novembre 2020
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
Une modification pour PVC armé en remplacement de panneau Myrtha sur une hauteur de 50 cm au droit des longeurs de bassin extérieur est rendue nécessaire.
ET IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°TM2 annexé.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant après
avt 1 et 2
montant de
l'avenant
montant après
avenant
Montant total HT 1 265 204,00 € - 5 000,00 € 1 260 204,00 €
TVA 20,00% 253 040,80 € - 1 000,00 € 252 040,80 €
Montant total TTC 1 518 244,80 € - 6 000,00 € 1 512 244,80 €
Soit une diminution de 0,33 %
ARTICLE 3 - DELAI D’EXECUTION
Le délai d’exécution des travaux est inchangé.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C33-11-2020-DE
Date de télétransmission : 01/12/2020
Date de réception préfecture : 01/12/2020 Page 2/2
ARTICLE 4 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe.
Toutes les clauses du marché non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. .................................,
Le titulaire Le représentant légal de la CAN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C33-11-2020-DE
Date de télétransmission : 01/12/2020
Date de réception préfecture : 01/12/2020