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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - Relevé des décisions 26 05 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Bois et produits du bois,
1
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
26 mai 2026
LAGRANGE
RELEVE DE DECISIONS
Ordre du jour :
1) Approbation du PV du conseil du 28 avril 2026
2) Décisions du Président
3) Santé : Règlement, aides aux professionnels de santé
4) Développement économique : aides aux entreprises
5) Voirie et infrastructures : marché voirie 2026, Rénovation de la
piscine (éléments PRO)
6) Administration Générale : CST local commun, Créations de postes
7) Divers : CITEO 2
Secrétaire : Rose LANGLADE
Pouvoirs : M. LAFON à M. LATRY, Mme PATTE à M. LAMARQUE
1 - APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 28 AVRIL 2026
PV approuvé à l’unanimité
2 – DECISIONS DU PRESIDENT
Décision 008-2026 : virements de crédits (Budget Enfance Jeunesse)
Communes Délégués Présent Absent Pouvoir Communes Délégués Présent Absent Pouvoir
ARUE M. DUPRAT F. X PARLEBOSCQ TINTANE S. X
ARX Mme PETER P. X RETJONS Mme CLAVE V. X
BAUDIGNAN M. DUZAN G. X RIMBEZ & BAUDIETS M. LAFON N. X X
BETBEZER D'AC M. BORDES P. X ROQUEFORT M. PEDELUCQ B. X
BOURRIOT BERGONCE Mme LALAGUE N.. X ROQUEFORT Mme BRISBARRE A. M. X
CACHEN Mme LANGLADE R. X ROQUEFORT M. LEVASSEUR G. X
CREON D'AC Mme DUPOUY C. X ROQUEFORT Mme HALLARD B. X
ESCALANS Mme MORANO I. X ROQUEFORT M. MEYNOT B. X
ESTIGARDE M. DUVIGNEAU C. X ROQUEFORT Mme LAGARROSSE C. X
GABARRET M. BARLAUD S. X ROQUEFORT M. BRETON G. X
GABARRET Mme FRECHOU C. X ROQUEFORT Mme AUBERGER S. X
GABARRET M. LAZARTIGUES R. X SAINT GOR M.me DESCAT S. X
GABARRET Mme ALLANT GIRESSE C. X SAINT JULIEN D'AC Mme DUCOUDRE S. X
GABARRET M. CHAMPEAUD J. X SAINT JUSTIN M. LATRY P. X
HERRE M. SCRITE P. X SAINT JUSTIN Mme DARROUY C. X
LABASTIDE D'AC M. GAUBE A. X SAINT JUSTIN M. TARIS E. X
LABASTIDE D'AC Mme MARIN I. X SAINT JUSTIN Mme LAFFITTEAU M.P. X
LAGRANGE M. BISTER A. X SARBAZAN M. LAMARQUE P. X
LENCOUACQ Mme MESPLES O. X SARBAZAN Mme LALUQUE F. X
LOSSE M. LACOSTE B. X SARBAZAN M. ARRUABARRENA F. X
LUBBON M. CASTAGNOS P. X SARBAZAN Mme PATTE J. X X
MAILLAS M. DARROMAN J.L. X VIELLE SOUBIRAN M. LATREILLE M. X
MAUVEZIN D'AC M. LASSUS J. C X 3
3 - SANTE
A) Règlement
Délibération 077-0526
Objet : Santé – aide à l’installation et au maintien de professionnels de santé.
Délibération approuvée à l’unanimité
B) Aide aux professionnels de santé
Délibération 078-0526
Objet : Santé - Aides à l’installation de professionnels de santé.
Délibération approuvée à l’unanimité
4 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A) Aides aux entreprises
Délibération n°079-0526
Objet : Aides aux entreprises.
Délibération approuvée à l’unanimité
5 – VOIRIE ET INFRASTRUCTURES
A) Marché voirie 2026
Délibération n°080-0526
Objet : Marché voirie 2026 – délégation au Président.
Délibération approuvée à l’unanimité
B) Rénovation de la piscine : éléments PRO
Délibération 081-0526
Objet : projet de réhabilitation de la piscine communautaire – Eléments PRO.
Délibération approuvée à l’unanimité 4
6 – ADMINISTRATION GENERALE
A) CST local commun
Délibération n°082-0526
Objet : mise en place d’un comité social territorial commun entre un EPCI et un établissement public rattaché
Délibération approuvée à l’unanimité
B) Créations de postes
Délibération n°083-0526
Objet : Création d’un emploi permanent d’Auxiliaire de Puériculture de classe normale.
Délibération approuvée à l’unanimité
Délibération n°084-0526
Objet : Création d’un emploi permanent d’Educateur Territorial de Jeunes Enfants.
Délibération approuvée à l’unanimité
Délibération n°086-0526
Objet : Création d’emplois non permanents pour l’accueil de la piscine.
Délibération approuvée à l’unanimité
5 – DIVERS
A) CITEO
Délibération n°085-0526
Objet : Lutte contre les déchets abandonnés.
Délibération approuvée à l’unanimité
Fin à 20h15