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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Culture et patrimoine,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 18/09/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 Septembre 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 17 Septembre à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 11 Septembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Martine MORELLON, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Laurent JANUEL, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD
Absents représentés : Monsieur Jean-François PERRAUD (a donné procuration à Monsieur Le Maire Damien COMBET), Monsieur Cédric LAURENT (a donné procuration à Madame Monia BEN SLAMA à partir du rapport n°25/84), Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Thomas SAUVAGE (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Madame Anne ARNOUX (a donné procuration à Madame Camille DUVERNAY), Monsieur Roland WILPUTTE (a donné procuration à Monsieur Frédéric DAUMARD),
Absent non représenté : Monsieur Didier DUPIED
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance.
Rapport n° 25/93 - PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Le Maire
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS M57
Publié le : 18 Septembre 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 18 Septembre 2025 Damien COMBET Exécutoire le : 18 Septembre 2025
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 18/09/2025
Exposé des motifs :
Conformément au Code général des collectivités territoriales, il appartient à l’organe délibérant de la collectivité de fixer, sur proposition de l’autorité territoriale, les emplois permanents à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux. Le tableau des emplois est présenté selon les postes ouverts par la collectivité et le ou les cadre(s) d’emploi auxquels ces postes peuvent être pourvus. Cette présentation permet plus de souplesse à la collectivité dans le suivi de ses effectifs et permet également d’intégrer les modifications de carrière des différents agents de la commune.
Suite au départ de la chargée de communication, en charge notamment de la rédaction des différents supports print et web, il est apparu nécessaire de repenser l’organisation et les missions du service communication afin que celui-ci réponde pleinement aux besoins de la collectivité.
De même, l’organisation de la première édition de l’Aqueduc Festival a mis en évidence la nécessité d’une complète synergie entre le service communication et la direction du festival compte tenu de l’ampleur de cet évènement et de l’importance de la communication dans sa réussite.
Ainsi, il est proposé de faire évoluer ces deux services en créant une direction commune à la communication et à l’Aqueduc Festival qui sera composée d’un directeur-trice, d’un-e responsable de la création et production graphique – chargé-e de communication, d’un-e chargé-e de communication et d’un-e apprenti-e.
Outre les missions de pilotage et d’organisation de l’Aqueduc Festival, le-la directeur-trice, accompagné-e des agents du pôle, aura en charge les missions suivantes :
-Définition et mise en œuvre des orientations stratégiques en matière de communication : - Analyser les enjeux de communication et proposer des actions en découlant, - Identifier les tendances d’évolution et les expériences innovantes,
- Développer des outils de communication externes et internes
-Organisation, coordination et diffusion des informations relatives aux politiques publiques et projets communaux
- Valoriser et promouvoir l’identité de la Ville,
- Proposer des stratégies de communication adaptées au développement d’un projet, d’un évènement, d’un équipement, …
- Cibler les messages en fonction des supports de communication et des publics
-Rédaction en chef
- Superviser la production des différents supports : Chap’info, newsletter, réseaux sociaux, site internet, …
- Coordonner les relations presse
-Appui aux manifestations évènementielles et protocolaires en matière de communication
-Pilotage et encadrement du service communication-Suivi de son budget
L’emploi de directeur de la Communication et de l’Aqueduc Festival pourra être pourvu par un agent contractuel en vertu de l’article L. 332-8 2° du Code général des collectivités territoriales. Le niveau de recrutement exigé sera alors la détention d’un master. La rémunération sera Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 18/09/2025
composée d’un traitement liquidé sur la base de l’une des échelles indiciaires du cadre d’emplois des attachés territoriaux et du régime indemnitaire correspondant.
Ainsi, il est proposé :
- La suppression d’un poste non permanent de chef de projet à temps complet - catégorie A - cadre d’emploi des attachés territoriaux, dont le titulaire a vocation à occuper le poste de chef de projet en charge du pilotage et de l’organisation de l’Aqueduc Festival projeté en 2026 à compter du 20 septembre 2025,
- La création d’un poste permanent de directeur-trice de la Communication et de l’Aqueduc Festival, cadre d’emploi des attachés territoriaux à temps complet 35/35e à compter du 20 septembre 2025.
- La suppression d’un poste permanent de responsable du service communication, cadre d’emploi des attachés territoriaux à temps complet, 35/35e
- La création d’un poste permanent de responsable de la création et production graphique, chargé-e de communication, cadres d’emplois des attachés territoriaux ou des rédacteurs territoriaux, à temps complet, 35/35e.
Cette évolution de l’organigramme a été présentée en CST le 4 septembre 2025.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
Décide les modifications de postes telles que précisées ci-dessus,
Met à jour le tableau des emplois de la commune en précisant le ou les cadre(s) d’emploi(s) auxquels sont ouverts les postes existant selon les éléments joints en annexe,
VOTANTS 28
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 28
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ