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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG) - Delib 25 87 pour site)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 18/09/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 Septembre 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 17 Septembre à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 11 Septembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Martine MORELLON, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Laurent JANUEL, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD
Absents représentés : Monsieur Jean-François PERRAUD (a donné procuration à Monsieur Le Maire Damien COMBET), Monsieur Cédric LAURENT (a donné procuration à Madame Monia BEN SLAMA à partir du rapport n°25/84), Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Thomas SAUVAGE (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Madame Anne ARNOUX (a donné procuration à Madame Camille DUVERNAY), Monsieur Roland WILPUTTE (a donné procuration à Monsieur Frédéric DAUMARD),
Absent non représenté : Monsieur Didier DUPIED
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance.
Rapport n° 25/87 - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Monsieur Fabrice DUPLAN
DONS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION TELLEMENT PROCHE ET DU CCAS
Publié le : 18 Septembre 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 18 Septembre 2025 Damien COMBET Exécutoire le : 18 Septembre 2025
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 18/09/2025
Exposé des motifs :
Les expositions organisées à la salle du Cuvier entre septembre 2024 et juillet 2025 ont permis de récolter 107,50€.
Pour mémoire, en cas de vente lors de ces expositions, il est prévu que 5 % des recettes soient reversés par chaque exposant au profit d’une association. Précédemment, cette somme était reversée à l’association bénéficiaire de Chap’en sport. Suite à l’arrêt de cette manifestation, les membres de la commission sport/culture/vie associative ont proposé que le CCAS soit bénéficiaire du montant récolté durant l’année 2024/2025.
En outre, il est proposé de mettre à jour le règlement intérieur de la salle du Cuvier, en précisant d’une part que le CCAS peut être bénéficiaire du montant récolté, et d’autre part que la tarification pour les exposants non chaponois est revue annuellement.
Par ailleurs, dans le cadre de l’Aqueduc Festival, le public avait la possibilité de faire un don de 1€ pour l’association Tellement Proche au moment de l’achat du billet d’entrée. Un montant de 110€ a ainsi été récolté, qui sera reversé au profit de cette association.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
Approuve la mise à jour du règlement intérieur de la salle du Cuvier, joint en annexe
Autorise le versement :
o d’une subvention de 107.50€ au bénéfice du CCAS correspondant aux recettes récoltées dans le cadre des expositions organisées à la salle du Cuvier entre septembre 2024 et juillet 2025
o d’une subvention de 110€ au bénéfice de l’association Tellement proche correspondant aux recettes récoltées dans le cadre de la billetterie de l'Aqueduc Festival
VOTANTS 28
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 28
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ