Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal Blessac 18 03 2019

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Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal Blessac 18 03 2019 Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Blessac. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal Blessac 18 03 2019)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Investissement et développement économique, COMMUNE DE BLESSAC

Compte rendu du conseil municipal du lundi 18 mars 2019

Etaient présents : Mmes ARTETA, DUMONTANT, FINK TEHERY, LABOURIER, PERES, RIOUBLANC MM. BERNARD, CUISSET, DURAND, MAGNAT, RIBOULET

Représentés : VADIC par DURAND, PENAUD par LABOURIER, SERRE par RIBOULET

Secrétaire de séance : Mme PERES

1- Compte de gestion 2018

BUDGET PRINCIPAL

Le compte de gestion 2018 dressé par Madame STIOPHANE Françoise, receveur, est approuvé à l’unanimité

SERVICE ASSAINISSEMENT

Le compte de gestion 2018 dressé par Madame STIOPHANE Françoise est approuvé à l’unanimité.

2 - Compte administratif 2018

BUDGET PRINCIPAL

M. DURAND présente le compte administratif 2018.

Section de fonctionnement :

dépenses : 294 434,23 € recettes : 334 073,78 €

Section d'investissement :

dépenses : 149 117,48 € reste à réaliser : 7 500,00 €

recettes : 94 186,99 €, reste à réaliser : 3 590,00 €

Le compte administratif fait ressortir un excédent de 82 871,08 €

Il est approuvé à l'unanimité

SERVICE ASSAINISSEMENT

Le compte administratif 2018 du Service d’Assainissement est approuvé à l’unanimité. Il peut se résumer ainsi :

Section d’exploitation :

dépenses : 22 068,26 €

recettes : 20 410,42 €

Section d’investissement

dépenses : 4 454,61 € reste à réaliser : 0,00 €

recettes : 9 610,56 €

Le compte administratif fait ressortir un excédent de 6 683,91 €3 - Affectation des résultats

BUDGET PRINCIPAL

M. Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2018. Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante : 1068 (recettes) : 0 €

001 (recettes) : 4 063,12 €

002 (recettes) : 82 717,96 €

SERVICE ASSAINISSEMENT

M. le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2018. Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante : 001 (recettes) : 5 494,22 €

002 (recettes) : 1 189,69 €

Vote à l’unanimité : 13 pour

4 - Orientations budgétaires

BUDGET PRINCIPAL :

FONCTIONNEMENT

Au vu de l'année passée et en prévision de l'exercice en cours, certains articles doivent attirer notre attention, notamment :

✔ Voirie et réseaux :

- Point-à-temps : poursuivre le programme.

Devis 2019 à l'identique de 2018 : 5 655,95€TTC.

- Curage des fossés – location pelle mécanique

1 195,00€ TTC pour 5 jours.

- Réfection de différents chemins (château d'eau et la Borderie)

Chemin du Château d'eau : 1556,70€ TTC

Chemin de la Borderie : 874,08€ TTC

TOTAL : 2430,78€ TTC.

- Travaux de détournement du réseau « eaux pluviales » devant le château – location pelle mécanique + tout venant et tuyaux)

- Aménagement carrefour du chemin du Grand Champs pour faciliter le passage des camions forestier. Tout venant et tuyaux.

- Elagage du chêne hameau des BARBARIS (700,00€).

- Réfection trottoir devant la poste (en interne au mois de mai)

- Réhabilitation du "point propre" route de St Sulpice.

✔ Équipement entretien et réparation :

- Congélateur (449,90€ TTC) et réfrigérateur (314,90€ TTC) cantine : 764,80€ TTC. - Réparation de la chaudière bois : foyer à changer - devis 1 475,28€ TTC.

- Éventuelle réparation de sécurisation sur les bâtiments de l'atelier communale (fissures importantes : M BOUILLOT doit nous apporter son expertise)✔ Réparation du tracteur :

Deux devis de PENACHE : 3 854,35€ réparation de l’inverseur hydraulique ou 5 507,60€ changement de l’inverseur hydraulique par un neuf.

✔ Personnel :

- Fin de contrat aidé de Frédéric au 31 mars 2019 – emploi à mi-temps.

- Fin de contrat aidé de Martine au 30 novembre 2019 - ?

- Convention non renouvelée de Madame JOYON par Creuse Grand Sud à partir de mars 2019 : devrons-nous employer quelqu'un d'autre à partir de septembre (contrat aidé)?

Investissement

✔ Allées cimetière bourg

- Devis = 21 611,70€ TTC.

- DETR demandée = 4 502,44€ (25 % du HT)

✔ Digue de l'étang

- Devis = 25 000,00 TTC€.

- DETR demandée = 10 380,00€ (50 % du HT).

✔ Réfection toiture de la Sacristie :

- Devis Coudert = 4644,91€ TTC.

- Demander si reste DETR pour 2019 sur programme église 2ème tranche.

✔ Renforcement et bitumage Place de La Croix (parking)

- Devis : 15 464,76€ TTC (place : 12 985,80 ; ilôt : 2 478,80€ TTC)

✔ Mise aux normes "handicapés" de l'église. (vu le 07 03 19 avec Dédé, doit faire passer un devis rapidement)

- Travaux définis par APAVE, estimation coût = 1 500,00€.

✔ Vérifier le calendrier de la gestion des risques.

- Nous devions acquérir une pompe en 2018 que nous n'avons pas achetée.

✔ Bornage du Chemin de la Chaumière.

- Devis demandé à géomètre. (CADexperts appel téléphonique le 06 03 19 + mail avec plan cadastre : doit faire passer rapidement le devis)

✔ Caveau communal.

- Devis demandé à M FENILLE. (Vu le 06 03 19, doit faire passer rapidement le devis)

✔ Système d'arrosage portatif.

– Utiliser la pompe pour fabriquer en interne un système d'arrosage portatif. (2 devis : Pénache : 1300,00€ Ht ; Micard : 249,00€ HT)

✔ Rehaussement du sol des WC

- Devis demandé à M FENILLE. (Vu le 06 03 19, doit faire passer rapidement le devis)

✔ Travaux éventuels à l’Atelier :

– Vu ce matin avec Monsieur Bernard BOUILLOT pour expertise : RV le 19/03/2019 à 18h15, avec André MAGNAT

✔ Éclairage rue de la Place Franche RAR :

- Travaux achevés.

- Facture à régler = 7 500,00€

- Subventions à faire rentrer : SDEC = 2 600,00€ + DETR = 990,00€

Budget Assainissement :

Fonctionnement

✔ Prévoir des dépenses imprévues.

✔ Augmenter l'article « réseau ».

Investissement

✔ Diagnostic assainissement

- 2 Devis arrivés sur 3 = 24 000,00€ HT et 21 000,00€ HT (LARBRE)- Subvention à demander : Agence de l'eau = 12 312,00 € (50% du HT) +

Département = 6 156,00€ (25% du HT).

Après discussion, le débat d'orientation budgétaire est voté à l'unanimité

5- QUESTIONS DIVERSES

✓ Digue de l'étang « GRACCO » :

Niveau de l'eau : M GOVAl de la Police de l'eau a interpellé M GRACCO par mail afin que ce dernier baisse le niveau de l'étang. Chose faite par M Sébastien LOUSTALOT depuis hier. M GRACCO en réponse à M Goval s'est plaint du passage de nombreux camions sur la digue, même chargés, aux dires de certains habitants de la Commune.

Concernant les camions :

• Courrier à M Jean-Michel LABOURIER pour qu'il incite les chauffeurs qui se rendent à la scierie emprunte bien les voies de contournement.

• Contact auprès de M JAMILLOUX de l'UTT de Bourganeuf rendez-vous pris pour le mercredi 13 mars.

• Le 13 mars, M MAGNAT et moi-même avons rencontré MM JAMILLOUX et THIBORD : une chicane et un rétrécissement de la bande roulante côté

Chapuzerie, un rétrécissement de la voie côté verger.

• Sollicitation de la gendarmerie pour des contrôles plus fréquents.

✓ Intervention sur la chaudière fioul :

Mercredi 13 mars le technicien de la société DARTHOU est intervenu sur la chaudière fioul : arrêts aléatoires. Changement du gicleur et l'électrode d'allumage.

✓ Achat de panneaux et d'un miroir : (658,96€TTC)

• Panneau "BLESSAC" pour remplacer celui qui nous a été dérobé

• Panneau "voie sans issue" pour le chemin de chez Pallot.

• Un miroir pour le carrefour "Pauline", servant à ceux qui arrivent de la route de la forêt.

✓ Aplanir le tas de terre qui se situe vers l'ancien stade :

Cet amas laisse penser à certains qu'ils peuvent y déposer leurs gravas, voire toute autre chose.

Une demande a été faite auprès de M Jean-François RUINAUD pour que la tractopelle de Creuse Grand Sud vienne aplanir ce tas de terre et l'étaler sur place. Cela devrait se faire un vendredi, sans avoir de précision sur la date exacte.

✓ Réunions d'adjoints :

Nous avons eu une réunion d'adjoints le jeudi 07 mars. Il a été décidé que nous nous réunirions systématiquement chaque 1er et chaque 3ème lundi de chaque mois.

✓ Changement du compteur d’eau de la poste :

Courrier de la S A U R, changement à partir du 1er avril 2019. Information passée à M MAGNAT.

Avez-vous des questions diverses ?

✓ Mme LABOURIER : serait-il possible de condamner les tiroirs de la cuisine de la cantinelorsque la salle polyvalente est louée ? Monsieur MAGNAT essaie de trouver une solution.

✓ M CUISSET : faire un double de clef de l’église pour le prêtre qui officie. Cela permettrait

des dérangements et d’éviter des situations pénibles.

Monsieur MAGNAT se charge de faire faire un ou deux doubles.

✓ Mme LABOURIER : location d’une décapeuse à la fin de la période scolaire pour un

grand nettoyage de la salle polyvalente. Voir chez B L S.

✓ M DUMONTANT : l’église sera-t-elle ouverte au public, comme cela avait été décidé lors

d’une réunion précédente ? Elle le sera du 1er avril au 31 octobre par l’ouvrier communale (Thierry) de 8h à 17h. M MAGNAT précise qu’un système de porte à claires voies va être fabriqué en régie afin de laisser la porte ouverte de l’église (aération) et empêcher les animaux d’y pénétrer.

Peut-il être envisagé de créer des « flayers » afin de présenter l’historique de cette église et si oui, M CHAMPAGNAT pourrait-il nous participer à l’élaboration de ceux-ci ?

✓ M DURAND : pourquoi ne pas envisager de l’inscrire aux journées du patrimoine ?

✓ M DUMONTANT : L’ouvrier communal peut-il vérifier si les bouteilles de gaz du stade ne

sont pas à changer ?

Concernant les bouteilles de gaz, il est rappelé que la clef ouvrant le local des bouteilles de gaz de la salle polyvalente se trouve sous le lavabo de la cuisine.

✓ M MAGNAT : Il est important de remplacer la totalité du grillage de la clôture autour du

stade. Cela pourra se faire à la belle saison.

✓ M DUMONTANT : rapporte les propos de M la Présidente du Club de pétanque de

BLESSAC : serait-il possible d’améliorer l’éclairage du terrain qui sert aux concours de pétanque afin de pouvoir faire des tournois nocturnes ? Réponse : oui si cela est possible avec l’existant.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée.