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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal Blessac du 22 février 2016
Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Blessac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal Blessac du 22 février 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE BLESSAC
Compte rendu du conseil municipal du lundi 22 février 2016
Etaient présents : Mmes LABOURIER, PENAUD, PEREZ, RIOUBLANC, ainsi que MM, CUISSET,
DUMONTANT, DURANT, MAGNAT, RIBOULET, SERRE.
Excusés : Mmes ARTETA, VADIC, FINK TEHERY et MM BERNARD, CHEZEAUD
Secrétaire de séance : Mme PENAUD
Procurations : Mme Artéta à M. Cuisset – Mme Fink-Tehery à M Durand – M. Bernard à Mme
Pénaud
Les conseillers présents ont signé les délibérations faites au cours du précédent conseil.
ORDRE DU JOUR
1- Compte de gestion 2015
BUDGET PRINCIPAL
Le compte de gestion 2015 dressée par Madame Marie-Hélène BORDERAS, receveur est
approuvé à l’unanimité
SERVICE ASSAINISSEMENT
Le compte de gestion 2015 dressée par Madame Marie-Hélène BORDERAS est approuvé à
l’unanimité.
2- Compte administratif 2015
- BUDGET PRINCIPAL
M. DURAND présente le compte administratif 2015.
Section de fonctionnement : dépenses : 253 024,64 €
recettes :323 575,47 €
Section d'investissement : dépenses : 100 601,91 € reste à réaliser : 15 270,00 €
recettes : 74 478,51 €, reste à réaliser : 2 029,00 €
Le compte administratif fait ressortir un excédent de 38 910,12 €
Il est approuvé à l'unanimité - SERVICE ASSAINISSEMENT
Le compte administratif 2015 du Service d’Assainissement est approuvé à l’unanimité. Il peut se
résumer ainsi :
Section d’exploitation : dépenses : 16 741,94 €
recettes : 8 512,13 €
Section d’investissement dépenses : 5 327,63 €
recettes : 8 884,39 €
Le compte administratif fait ressortir un déficit de 60,48 €
3- Affectation des résultats
- BUDGET PRINCIPAL
M. Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2015.
Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante :
1068 : 88 841,11 €
002 : 38 910,12 €
- SERVICE ASSAINISSEMENT
M. le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2013.
Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante :
1068 : 0 €
002 : - 5 626,43 €
Vote : 13 pour
4- Subvention exceptionnelle
Les travaux pour la 2ème tranche de l’église ont été revus à la baisse par l’architecte M. Trapon
(environ 76 000.00 € en moins). La consultation sera lancée début mai. Une subvention
exceptionnelle de 20 000.00 € sera attribuée par les parlementaires.
Vote : 13 pour 5- Attribution de deux subventions communales
Il a été attribué deux subventions communales exceptionnelles de 500 € chacune, dans le
cadre de la participation d’habitants de la commune à des évènements sportifs d’envergure
nationale et avec une dimension caritative. En l’occurrence, il s’agit du rallye des Gazelles et
du 4l Trophy.
Le conseil souhaite encourager les initiatives, dans un cadre précis, et dans le même temps
de faire parler positivement de la commune et de ses administrés.
Vote : 13 pour
6- Débat d’orientation budgétaire
L’année 2016 s’annonçant plus difficile avec la baisse des dotations de l’état, le conseil
municipal envisage de jouer la prudence quant aux futurs investissements. Une réunion entre
les commissions des travaux et des finances est prévue le 04 avril afin de présenter le budget
au prochain conseil.
Vote : 13 pour
7- Evaluation des risques professionnels
La commune décide de s'engager dans une démarche de prévention sur le thème de
l'évaluation des risques professionnels avec l'aide du centre de gestion pour l'élaboration du
Document Unique. La commune percevra une subvention de la CNRACL.
Vote : 13 pour
8- Questions diverses
Concernant 'l'argent de poche" proposé aux enfants de 16 à 18 ans de la commune, 7 ou 8
seraient intéressés. Une prochaine réunion déterminera la durée, les travaux à réaliser.
M. Serre fait part d’une réclamation d’un habitant de la commune concernant l’évacuation
des eaux usées devant chez lui qui seraient dues au fossé peu profond. M. Magnat va se
rendre sur place et faire intervenir l’employé communal afin de résoudre le problème.
M. Serre fait aussi part de son inquiétude quant à la mise en place des prochains compteurs
EDF. Sachant que ces compteurs ne seront installés sur la commune que courant 2020, cela
laisse du temps à chacun de s’informer de leurs avantages et inconvénients.