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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2024 011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 - MÉTROPOLE.
L’an deux mille vingt-quatre, le treize février, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 05/02/2024.
Présents : Patrick PIN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Nathalie CRESPY, Laurent JULLIEN, Julie MACHET, Sandrine MAROC, Gilbert CIAMPI, Francis BONORA, Antoine DUPLA, Jean-François BERNARD, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Barbara GANGI
Absents ayant donné procuration : Audrey CICCARIELLO à Gabriel SCHANG, Claudia CUORDIFEDE à Valérie SCOTTO DI CESARE.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2024-011
Vu l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le rapport d’activité 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence approuvé en Conseil Métropolitain en décembre 2023 ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PREND ACTE du présent rapport d’activité ;
Ce rapport sera tenu à la disposition des usagers, des élus et des administrations à l’accueil de la mairie.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 13/02/2024.
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN.