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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Mars.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 FEVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBERATIONS DE SEANCE
Numéro Objet Vote
2024-001 Diagnostic eau AMO Approuvé à l’unanimité
2024-002 Durée amortissement eau-assainissement Approuvé à l’unanimité
2024-003 Tarifs eau et assainissement 2024-2025 2 abstentions
2024-004 Rythmes scolaires Approuvé à l’unanimité
2024-005 BP COMMUNE -— Compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-006 BP COMMUNE -— Compte Administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-007 BP COMMUNE - Affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
2024-008 BP EAU ASST — Compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-009 BP EAU ASST — Compte Administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-010 BP EAU ASST — Affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
Jérôme Viodrin Emilie PEYRARD
Maire de Mars Secrétaire de séance