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Convocation - 20230127 CM du 27 janvier 2023 convocation
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - 20230127 CM du 27 janvier 2023 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
M. DONNET Louis, maire
à
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, M. FAYAD
Ghassan, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-
Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
A Domazan le 19/01/2023
Objet : Convocation au Conseil municipal
Du 27 janvier 2023 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
Je vous prie de trouver ci-après l’ordre du jour pour le Conseil du :
1. Approbation du PV du 15 décembre 2022
2. Point urbanisme et DIA
3. Point CCPG
- ANNULATION délibération 2022-821 en date du 16 septembre 2022 relative au reversement de la taxe d’aménagement à la CCPG
- Rapport sur les bureaux et commissions passées
4. Point Commission (le cas échéant)
5. ONF : aménagement de la forêt communale
6. Ressources humaines – Mise à jour des effectifs
7. Finances :
o Règles d’utilisation du compte 623
o Remboursement des frais des élus
8. Choix d’acceptation d’affiliation du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du gard à l’Agence départementale de l’Habitat et du Logement
9. Dossier de demande de la subvention au titre des amendes de police
- Question diverses
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Louis DONNET