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Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Maizeroy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230915 PV seance conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 15 septembre 2023 à 20 heures 30 minutes
à la Mairie
Quorum : 6
Présents :
M. ALIF FISCHER Julien, M. CHRISTOPHE Jean-Charles, Mme CUNIN Stéphanie, M. DELOR Jean-Michel,
M. DOSDAT Patrice, M. FAVIER Thomas, M. LEIDELINGER Jean-François, M. MAIRE François
Procuration(s) :
Mme DUBOST Nathalie donne pouvoir à Mme CUNIN Stéphanie
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme DUBOST Nathalie, M. PETIT Jean-Claude
Secrétaire de séance : M. FAVIER Thomas
Président de séance : M. LEIDELINGER Jean-François
1 - Dénomination de rue du lotissement "CLOS DU MOULIN"
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré DECIDE de dénommer la rue du lotissement du "CLOS DU
MOULIN", rue du CLOS DU MOULIN.
La numérotation des logements sera la suivante :
Lot 1-N°2 Lot 8-N°1
Lot2-N°4 Lot7-N°3
Lot3-N°6 Lot6-N°5
Lot 4-N°8 Lot5-N°7
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 0, Contre : 1, Abstention : 1)
Pour :
Contre : M. CHRISTOPHE Jean-Charles
Abstention : M. DELOR Jean-Michel
2 - Commune RUBAN VERT
Le Maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de poser un panneau solidaire au "Ruban vert” pour le
don d'organes.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré DECIDE
VOTE : Rejetée
3 - Biens sans maîtres
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à entâmer la procédure pour "Biens sans maîtres" sur la
commune de Maizeroy sur les parcelles 14-056 et 29-057.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Mairie - Maizeroy 4 - Divers autres
+ Le Maire avise le Conseil Municipal quil a effectué un virement de crédit du compte 2135 au compte
2131
e Zone d'assainissement :
- Quelques maisons à Chevillon sont toujours hors zonage d'assainissement.
- Des visites seront faites pour contrôler ces installations.
- Un commissaire viendra le 21 septembre de 14 heure à 16 heure en Mairie.
- Les propriétaires concernés ont été avisés par courrier.
+ La commune a été sollicitée pour définir des zones d'accélération des énergies renouvellables
+ Un appel à projet a été lancé par la CCHCPP pour la promotion d'un sport olympique. Une subvention de
300€ serait versée aux communes.
+ Zone 30:
- Plusieurs chats ont été écrasés recemment, rue de Pange. Il y également eu un incident avec
un chauffard remontant la rue qui a pilé pour éviter les enfants qui attendaient le bus.
- Le Conseil Municipal est appelé à réfléchir au moyen de faire ralentir la circulation. Le sens
interdit a été évoqué.
+ Relevage de l'orgue :
- Le département a accordé la subvention de 20 % demandée.
- 10 donateurs ont permis d(atteindre la somme de 2 000 € de dons pour la Fondation du
Patrimoine.
- Les travaux sont lancés et nous appelons les bonnes volontés à venir aider pour les travaux de
rénovation de pièces en bois dans l'église.
- Les personnes à contacter seront M. Thomas FAVIER et M. et Mme LOUYOT
+ Avancement sur l'enfouissement des réseaux
+ Demande de M. DELOR sur la possibilité d'installer un boîtier SOS sur les défibrilateurs. A réfléchir.
Fait à Maizeroy
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Mairie - Maizeroy