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Déliberation - AR CM20231020 016 Travaux amenagement stationnement Cote du Chaillot Approbation APD
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Accusé
de
réception
en
préfecture
Li
079-217901099-20231020-CM20231020-016-DE
CM2023
I
020
0
l 6
Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
12
octobre
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Julie
MÉNARD,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Valérii
MARSAULT
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absents
: Mathieu
BÉRARD,
Jean-Louis
CANTET,
Gilbert
NASARRE
et
Mathieu
POUGNAND.
Secrétaire
de
séance
: Daniel
FONTENEAU
OBJET
:
Travaux
d’aménagement
du
stationnement
Côte
du
Chaillot
—
Approbation
de
l’APD
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée :
La
volonté
communale
d’engager
des
travaux
d'aménagement
du
stationnement
existant
Côte
du
Chaillot
(devant
l’espace
paramédical,
les
commerces
et
la
future
pharmacie
d’une
part
et
sur
le
mail
devant
la boulangerie
« Confidence
gourmande
» d’autre
part) ;
La
décision
du
conseil
municipal
par
délibération
en
date
du
28
avril
2023 :
-
d’approuver
l’avant-projet
définitif
(APD)
présenté,
pour
un
coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
à 31
871
€
HT
;
-
de
lancer
une
consultation
d'entreprises
pour
passation
d’un
marché
de
travaux
(en
procédure
adaptée).
La
consultation
des
entreprises
a été
lancée
le
16 juin
2023
avec
une
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
27 juin
2023
à
12h00.
Trois
offres
ont
été
déposées
dans
le délai
imparti
et déclarées
conformes.
Par
délibération
en
date
du
8 septembre
2023,
le conseil
municipal
a déclaré
sans
suite
la consultation
des
entreprises
engagée
le
16 juin
2023,
pour
motif
d’intérêt
général
d’ordre
budgétaire,
l’analyse
des
offres
présentant
un
coût
estimatif de travaux
nettement
supérieur
au
budget
voté
le 28
avril
2023.
Le
conseil
municipal
a
également
décidé
de
reprendre
l’étude
du
projet
initial
et
d'y
apporter
des
modifications
qui
permettront,
après
validation
du
nouveau
scénario
retenu,
de
relancer
une
nouvelle
procédure
de
consultation
des
entreprises.
Le
Maire
présente
à l’assemblé
Le nouveau
projet
d’APD
établi
par
SIT&A
Conseil.
Page
1/2Accusé
de
réception
en
préfecture
7
#
079-217901099-20231020-CM20231020-016-DE
CM2023
1020
0
|
6
Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
Ces
travaux
d'aménagement
du
stationnement
vont
permettre
de
sécuriser
les
parkings
en
rendant
leur
fonctionnement
plus
lisible
pour
les automobilistes,
les cyclistes,
les
piétons,
etc.
Sur
ce
nouvel
APD,
le
projet
se
concentrent
uniquement
sur
la Côte
du
Chaillot,
en
effet,
les
travaux
prévus
portent
sur :
-
la mise
en
place
d’un
sens
de
circulation
unique
pour
les
zones
de
parking
avec
une
entrée
et
une
sortie
;
-
la
matérialisation
des
places
de
stationnement
par
une
signalétique
horizontale
: marquage
au
sol
pour
l’espace
Ouest
de
la boulangerie.
Ce
projet
consiste
à:
-
sécuriser
les
différents
flux
: piétons,
vélos,
véhicules
motorisés
;
-
améliorer
le fonctionnement
de
ces
différents
espaces.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
:
-
_ d’approuver
l’avant-projet
définitif
(APD)
présenté
ci-dessus,
pour
un
coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
à
18
887,50
€ HT ;
-
de
décider
que
le
marché
de
travaux
correspondant
sera
passé
selon
la
procédure
adaptée,
après
consultation
des
entreprises.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait et délibéré
le 20
octobre
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Daniel
FONTENEAU
;
É<-
L
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:1
5
OCT.
2023
Notifié
ou
publié le :
25
OCT,
2073
Page
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