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Déliberation - liste des deliberations du 5 juin 2026 16 06 2026
Procès Verbal - 2026 06 PV
Convocation - 2026 06 05 Convocation
Déliberation - 2026 06 liste delib 5
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 liste delib 5)
Thèmes du document : Justice et droit,
Liste
des
Délibérations
Séance
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.AS.
Date
de
convocation
du
conseil
d'administration
: 24
juin
2026
du
30 juin
2026
Président
de
séance
: Hubert
CORMERAIS
Secrétaire
de
séance
: Amélie IDIER
"Mission
Locale"
Numéro
de
Objet
Approuvé(e)
délibération
par
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
d'administration
,
z
du
C.C.AsS.
du mardi 26
mai
2026
EÉRANIMITE
DELO10CCAS2026
|
Animation
- colis
de
Noël
des
aînés
2026
L'UNANIMITÉ
DEL011CCAS2026
Administration générale
-
délégation
d'attribution
du
L'UNANIMITÉ
conseil
d'administration
au
Président
DELO012CCAS2026
Administration
générale
- désignation
d'un
référent
L'UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Le Président Hubert
CORMERAIS
4
LES
Le
secrétaire
Amélie IDIER
Ê—
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