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Document publié le Jeudi 12 juillet 2012 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1207REGISTRE+%2B+SITE+CM?t=1744813831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
SEANCE DU 12 JUILLET 2012
L’an deux mille douze, le douze juillet à dix neuf heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 07 juillet 2012, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal, sauf Madame DESHAYES Nadeige et Messieurs BOIRAT Steve et CHARDONNEREAU Michel, excusés.
Mademoiselle BEBIN Sylvie a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
PREPARATION DE
LA FÊTE ET DES
MANIFESTATIONS
DE JUILLET
Il est question de l’organisation de la course cycliste, de la traditionnelle distribution des brioches aux anciens et du premier vide-grenier organisé par l’association des Parents d’Elèves du RPI.
REMPLACEMENT DU
SECOND ADJOINT
DECEDE DANS LES
EPCI
Suite au décès de Monsieur Daniel LAFOUGERE, Second Adjoint, le Conseil Municipal procède aux élections pour son remplacement en tant que délégué d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale.
Ont obtenu la majorité absolue pour être proclamés délégués des EPCI suivants :
* SIROM
THOLLET Nicolas, VIRLOGEUX Alain.
* SYNDICAT DES CHEMINS :
Titulaires : MANGIN Michel, BOIRAT Steve.
Suppléants : BERNADAT Florent, VIRLOGEUX Alain.
ALERTES METEO Il est procédé au complément des personnes habilitées à recevoir les messages d’alerte météo de la PREFECTURE DE L’ALLIER, dont voici la liste énumérée :
1. Le Maire,
2. Le Premier Adjoint,
3. La Conseillère Municipale FOUTREL Geneviève, en remplacement de l’Adjoint LAFOUGERE Daniel,
4. Le Conseiller Municipal BERNADAT Florent.
EPF-SMAF
(NOUVELLE
ADHESION)
Monsieur le Maire expose que la commune d’EBREUIL (ALLIER), par délibération du 05 juin 2012, a demandé son adhésion à l’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER. Le Conseil d’Administration, dans sa délibération du 12 juin 2012, a accepté cette demande et l’Assemblée Générale de l’EPF réunie le même jour a donné un avis favorable.
Conformément aux dispositions de l’article VI des statuts, les organes délibérants des collectivités territoriales, membres de l’EPF-SMAF doivent ratifier cette demande d’adhésion.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord à l’adhésion précitée.
SIVOM EAU-
ASSAINISSEMENT
NORD-ALLIER
RAPPORT ANNUEL
2011
Le Conseil Municipal prenant acte du rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement au SIVOM NORD-ALLIER, ne forme aucune observation particulière.
SACEM Monsieur le Maire expose au Conseil les modalités du nouveau forfait annuel de droits d’auteur, créé pour les manifestations en musique offertes à la population des communes de moins de 500 habitants.
Il s’élève à 85 €TTC et permet de s’affranchir d’autres déclarations, au cours de l’année, vis à vis de la SACEM.
Le Conseil Municipal décide d’y souscrire, en prévision des manifestations de l’été.