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Procès Verbal - PV+CM+07+mars+
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+07+mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
DÉPARTEMENT
de
la MANCHE
ARRONDISSEMENT
de
SAINT
LÔ
MAIRIE
de
CANISY
2
rue
Jean
Follain
- 50750
CANISY
Æ&
02
33
77
15
40
&
mairie.canisy@wanadoo.fr http:/www.canisy.fr/
Page
1
sur
8
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
07
MARS
2022
Date
de
convocation
: 28/02/2022
Date
d'affichage
:
14/03/2022
Nombre
de
conseillers
:
Enexercice:
23
Présents
:
20
Votants
:
21
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
lundi
07
mars
à 20
heures
30,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la mairie
de
CANISY,
en
séance
publique.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Monsieur
Jean-Marie
LEBÉHOT,
Maire,
Madame
Maryvonne
LEFRANÇOIS
Maire
adjoint,
Monsieur
Gérard
DUVAL
Maire
adjoint,
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
Maire
adjoint,
Monsieur
Christian
HUBERT,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Madame
Claude
CARAU-COUVREUR,
Monsieur
Michel
BUOT,
Monsieur
OSMOND
François-Noël,
Madame
Agnès
HOPQUIN,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Monsieur
Philippe
FEUFEU,
Monsieur
David
FLEURY,
Madame
Lydie
OSMOND,
Madame
Vanessa
TALLON,
Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Monsieur
Soumaine
ABDRAMAN
DARBAYE,
Madame
Alicia
DESSEULLES,
Madame
Céline
SURVILLE
et
Monsieur
Mathieu
VTARD.
Excusés:
Madame
Magali
DOUCHIN,
Monsieur
Gildas
BAUDRY,
et
Madame
Sophie
GUITET
(procuration
à Madame
Vanessa
TALLON).
Secrétaire
de
séance
: Madame
Claude
CARAU
COUVREUR.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
séance
du
07/02/2021;
celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité. Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
rajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
concernant
le
projet
de
construction
d'un
espace
médical,
à savoir
pour
déterminer
le choix
du
coordonnateur
SPS
et
du
bureau
de
mission
de
contrôle.
Le
conseil
municipal
y est
favorable.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Salle
multi-activités
Saint
Ébremond
de
Bonfossé
-_
Point
sur
la réception
des
travaux
-_
Proposition
complément
matériel
scénique
2.
Compte-rendu
de
la
commission
communication
-
Règlement
intérieur
de
l'utilisation
de
la salle
multi-activités
-__
Nom
de
la salle
- communication
digitale
et
graphique
-
Site
internet
Finances
2022
: investissements
en
cours
et à venir
- financements
Point
sur
les travaux
des
bâtiments
Manifestations
- évènements
en
mars
avril
2022
Construction
d'un
espace
médical
: choix
du
coordonnateur
SPS
et
du
bureau
pour
la
mission
de
contrôle
so e
CANISY,
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
2 sur
8
7.
Questions
diverses
E-
SALLE
MULTI-ACTIVITES
ST
ÉBREMOND
DE
BONFOSSE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
avoir
fait
intervenir
un
huissier
pour
constater
la finition
du
sol
de
la salle qui
présente
certains
défauts
(finition
non
régulière
sur
certaines
zones
; défaut
de
la zone
reprise
à l'entrée).
Il
précise
que
l'application
d'un
bouche
pores
solvanté
sur
l'ensemble
de
la salle
et
l'extension
a
été
réalisée,
ainsi
que
l'application
d'un
stain
protection
solvanté
« effet
mouillé
à la monobrosse
+ disque
diamanté.
Ces
applications
feront
l'objet
d'un
avenant
au
marché
pour
le lot 02
attribué à
l'entreprise
SAS
DALIGAULT.
Le
remplissage
des
joints
de
sol a été
effectué
le 24/02.
Monsieur
Gérard
DUVAL
informe
le conseil
que
certaines
réserves
n'ont
pas
été
levées :
Lot
02
- terrassement
gros
œuvre
: finition
devant
les murs
et
le long
des
baies
; bandes
podotactiles
pour
le cheminement
piéronnier
:
Lot
06
- menuiseries
intérieures,
plafonds
: poser
des
butoirs
de
porte,
renforcer
les
équerres
sous
le plan
du
bar
;
Lot
08
- RD
PEINTURE :
nettoyage
des
portes,
peinture
du
tuyau
de
gaz :
Lot
11 - SARL
DEPERTERS :
grilles
de
ventilation
à poser
: fuites
à résoudre.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
première
formation
à
l'utilisation
du
matériel
scénique
a
été
effectuée
le
mercredi
02
mars
dernier,
Le
matériel
de
sonorisation
et
d'éclairage
est
très
professionnel
et
ne
pourra
pas
rester
à portée
de
main.
Un
module
(Kit) sonorisation
permettra
malgré
tout
de
faire
usage
de
deux
micros
et de
l'écran
pour
les
locations
hors
spectacle.
AVENANTS Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu'il
convient
d'actualiser
le
montant
des
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
pour
les
travaux
effectués
en
plus
ou
en
moins
(plus-value
ou
moins-value).
+
Avenant
n°1
au
lot
6
«
menuiseries
intérieures
- plâtrerie
sèche
-
plafonds
»
attribué
à
l'entreprise
ORQUIN.
La
surface
de
pose
de
panneaux
acoustiques
a été
revue
à
la baisse,
et
des
modifications
de
finition
ont
été
validées
lors
de
la réalisation
du
chantier,
Ces
modifications
justifient
un
avenant
qui
induit
une
moins-value
de
30
117.04
€
HT.
Entreprise
Entreprise
ORQUIN
Montant
HT
base
155
983.84
€
Avenant
n° HT
-
_30117.04€
Nouveau
montant
HT
125
866.80
€
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
3 sur
8
+
Avenant
n°2
au
lot
8
«
peinture
»
attribué
à
l'entreprise
RD
Peinture.
La
lasure
colorée
réalisée
au
niveau
du
bar
a
été
remplacée
partiellement
par
une
peinture.
Cette
modification
justifie
un avenant
qui
induit
une
plus-value
de
1 700.00
€
HT.
Entreprise
Entreprise
RD
Peinture
Montant
HT
base
30
456.24
€
Avenant
n°
1 HT
+ 6
54141€
Avenant
n°2
HT
+ 1700.00
€
Nouveau
montant
HT
38
697.65
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- approuve
l'avenant
n°1 au
lot
6 attribué
à ORQUIN,
et
l'avenant
n°2
au
lot
8 attribué
à RD
Peinture,
du
marché
de
travaux
pour
la
rénovation
et
l'amélioration
de
la salle
multi-activités,
comme
détaillés
ci-dessus, - autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce
dossier,
- dit
que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
Budget
principal
2022
(CRBP).
AVENANTS
RELATIFS
À
LA
DUREE
DU
MARCHE
A
la
demande
de
la
trésorerie,
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
nécessité
à
approuver
un
avenant
pour
chaque
lot pour
la durée
du
marché
: « Au
vu
du
contexte
sanitaire
et des
conséquences
liées
à la Covid,
le marché
est
prolongé
jusqu'au
23
février
2022
»,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le conseil
municipal
:
+
Approuve
l'avenant
2 au
lot
1 attribué
à OUEST
TERRASSEMENT,
l'avenant
2
au
lot
2
attribué
à
SAS
DALIGAULT,
l'avenant
2
au
lot
3
attribué
à CHANU
HD,
l'avenant
1 au
lot
4
attribué
à
EDB,
l'avenant
1 au
lot
5
attribué
à
SARL
LECARDONNEL,
l'avenant
2
au
lot
6
attribué
à
ORQUIN,
l'avenant
2
au
lot
7 attribué
à
FAUTRAT
BTP,
l'avenant
3
au
lot
8
attribué
à RD
Peinture,
l'avenant
2 au
lot
9 attribué
à SAMIA
DEVIANNE,
l'avenant
2 au
lot
10
attribué
à LEPELLEY
ELECTRICITE,
l'avenant
1 au
lot
11
attribué
à
SARL
DEPERIERS,
l'avenant
2
au
lot
12
attribué
à
SOVIMEF,
et
l'avenant
1 au
lot
13
attribué
à CONTACT
SAS.
+
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce
dossier.
AVENANT
N°3
AU
LOT
2 «
GROS
ŒUVRE
- TERRASSEMENT
» ATTRIBUE
A L'ENTREPRISE
SAS
DALTGAULT
La
finition
des
dalles
béton
prévue
au
CCTP
a
été
modifiée
à
la demande
du
maître
d'ouvrage.
Cette
modification
justifie
un avenant
qui
induit
une
plus-value
de
3 742.20
€
HT.
Entreprise
Entreprise
SAS
DALIGAULT
Montant
HT
base
322
206.94
€
Avenant
n°
1HT
+
3167400
€
Avenant
n°3
HT
+3
742.20
€
Nouveau
montant
HT
357
623.14
€
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
-
approuve
l'avenant
n°3
au
lot
2
attribué
à
SAS
DALIGAULT,
du
marché
de
travaux
pour
la
rénovation
et
l'amélioration
de
la salle
multi-activités,
comme
détaillé
ci-dessus,
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce dossier,
-
dit que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
Budget
principal
2022
(CRBP).
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
4 sur
8
Proposition
d'achat
d'un
complément
scénique
Monsieur
le Maire
précise
que
la scène
d'environ
40
m° est opérationnelle
; les rideaux
ont
été
installés.
Il
propose
cependant
d'acquérir
des
modules
supplémentaires
- 8
« praticables
»
mobiles
2*{
m
-
hauteur
400
- 800
mm
pour
permettre
une
meilleure
exploitation
de
la
scène
lorsque
la
salle
est
configurée
en
mode
« concert
»
ou
en
mode
« assemblée
générale
»,
notamment
par
rapport
à
la
situation
de
l'écran.
Il
suggère
également
d'acquérir
des
«
chaussettes
stretch
»
pour
sécuriser
le
bas
des
potences
(support
des
projecteurs)
et ainsi
éviter
tout
risque
d'escalade,
notamment
par
des
enfants.
Il
présente
un
devis
d'un
montant
de
4993.00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
cette
acquisition
de
praticables
complémentaires. Monsieur
le
Maire
suggère
de
réagencer
les
praticables
dans
la
cage
scène:
4
praticables
«
à
l'horizontale
» au
fond
de
la scène
; puis
8 praticables
« à la verticale
» sur
2 rangées.
Compte-rendu
de
la
commission
communication
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la salle
doit
être
nommée:
un
nom
de
salle
est
important
pour
son
identité,
sa
visibilité
extérieure
notamment
; il
souligne
qu'une
charte
graphique
et
un
support
de
communication
constituent
également
des
éléments
importants.
La
commission
communication
s'est
réunie
le
mercredi
22/02
dernier
afin
de
rédiger
le
règlement
intérieur
de
la saile
multi-activités.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d'un projet
de règlement.
Monsieur
Gérard
DUVAL
suggère
de
prévoir
un
plan
d'aménagement
de
la salle
pour
la disposition
des
tables,
etc.
Le
règlement
intérieur
sera
soumis
à l'approbation
du
conseil
municipal
lors
d'une
séance
ultérieure.
La
commission
communication
suggère
de
retenir
le
nom
«
Le
Métronum
»
qui
évoque
une
sensibilité
culturelle,
musicale:
le
métronome
indique
le
tempo,
la
salle
va
rythmer
la
vie
locale
au
son
des
évènement
(Le
Métronum
/ Le
Métronome,
orthographe
à préciser
avec
la charte
graphique)
Monsieur
le Maire
propose
de
demander
des
devis
à des
agences
de
communication
pour
élaborer
une
charte
graphique
et
établir
un support
de
communication.
Le
conseil
municipal
ÿ est
favorable.
III
-
FINANCES
2022
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
la commission
des
finances
s'est
réunie
le 15
février
2022.
Il présente
le résultat :
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
5
sur
8
Section
fonctionnement
Dépense
Montant
Recettes
Montant
11
Charges
générales
367
178,22
€
70
Produits
de
gestion
courante
125
490,24
€
12
Charges
de
personnel
441
783,83
€
73
Impôts
et
taxes
653
957,83
€
65
Autre
charges
de
gestion
courante
142
071,29
€
74
Dotations
- Subventions
523
103,09
€
66
Charges
financieres
26
160,22
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
117
514,71 €
67
Charges
exceptionnelles
300,00
€
013
Attenuation
de
charges
23
581,03
€
040
Dotation
amortissement
153
937,20
€
76
Produites
financiers
€
014
Autres
versements
55
059,00
€
77
Produits
exceptionnels
154
424,80
€
Total
Dps
2021
1
186
489,76 €
Total
Recettes
2021
1598
071,70
€
Excedent
exercice
2021
:
411
581,94
€
Rappel
excédent
antérieur
543
462,09 €
Résultat
cumulé
fin
2021
955
044,03
€
Canisy
2021
Résultat
cumulé
hors
RAR
:
Dépenses
Résultat
Fin
exercice
(hors
RAR)
Recettes
1 186
489,76
2141
533,79
€
Section
d'investissement
(hors
RAR)
&
1465
227,69
2156
430,65
€
691
202,96
€)
£
Total
cumulé
3 269
717,45
4 297
964,44
€
i
1 028
246,99
€
rappel
reste
à réaliser RAR
618
000,00
€
Investissements
à
venir
et
en
cours
:
Les
jardins
partagés
:
La
construction
d'un
espace
médical
;
La
rénovation
thermique
de
la salle
polyvalente
(commune
déléguée
de
Canisy)
;
Le
réseau
de
chaleur
mutualisé
collège
Jean
Follain
et
école
de
la Joigne
:
La
liaison
douce
Canisy
- Saint
Ebremond
de
Bonfossé
(tranche
3) :
La
salle
multi-activités.
Monsieur
le Maire
précise que
la commission
des
finances
se réunira
de nouveau
le 22
mars
pour
ajuster
les projets
et
les
enveloppes.
IV
-
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
Clôture
de
la
salle
multi-activités
Monsieur
DUVAL
présente
deux
devis
pour
la
fourniture
de
matériaux
afin
d'ériger
une
clôture
constituée
de
plaques
de ciment
en soubassement
et d'un grillage rigide soudé
sur
98
mètres
linéaires
:
Point
P
2725.53
€
HT
(panneaux
de
2.50m*im)
Districo
2768.37
€
HT
(panneaux
de
2m*1m)
Après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
décide
de
retenir
l'offre
de
DISTRICO
pour
un
montant
de
2768.37
HT,
car
les
panneaux
font
2 mètres
et
permettront
de
mieux
gérer
le devers.
Les
travaux
de
pose
seront
réalisés
par
les
agents
communaux.
Acquisition
d'une
protection
sur
le
bas
des
gradins
Monsieur
Gérard
DUVAL
suggère
d'acquérir
une
protection
sur
la
dernière
rangée
des
gradins.
Deux
CANISY,
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
6 sur
8
solutions
sont
proposées
: la première
consiste
en
la fourniture
d'un
bardage
avant
Soltis avec
fixation
par
œillets
pour
un
montant
de
1694.00
€
HT,
et
la deuxième
consiste
en
la fourniture
d'un
bardage
avant
Soltis
avec
la
fourniture
et
l'installation
d'un
rail
pour
le
logement
des
rails
coulisseaux
et
visserie
pour
un
montant
de
3456.00
€
HT.
Monsieur
Gérard
DUVAL
précise
que
la 2° solution
nécessite
l'intervention
de
l'entreprise
pour
percer
le rail, d'où
le surcoût.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la
solution
avec
fixation
par
œillets
pour
un
montant
de
1694.00
€
HT.
V
-
MANIFESTATION
Jazz
dans
les
près
Dimanche
16
octobre
à
17h
- salle
multi
activités
à Saint-Ebremond
: Leïla
Olivesi
Concert
organisé
en
partenariat
avec
Happy
Jazz
Club
- Saint-Lô
Agglo
et
la commune
Calendrier
des
manifestations
Salle
muiti-activités
+ _ Samedi
12/03
(à
20h30)
et
dimanche
13/03
(à
14h30) :
représentation
«
Deux
petites
dames
vers
le Nord
» de
la compagnie
« Cerise
sur
le plateau
» en partenariat
avec
les « Génottes
de
fossés
»
;
+ _ Samedi
19/03
: 20h45
concert
des
130
ans,
interprétation
de
l'Harmonie
municipale
;
+
Samedi
26/03 :
soirée
couscous
organisée
par
l'APE
du
RPT
St
Ebremond
de
Bonfossé
St
Martin
de
Bonfossé
;
«_
Dimanche
03/04
: repas
des
dînés
(69
ans
ef
plus)
organisé
par
la commune
:
+ _ Samedi
09/04
: repas
et soirée
dansante
organisés
par
le FC3Rivières
:
a
+ _ Dimanche
24/04
: repas
organisé
par
le Club
du
3° âge
de
St
Ébremond
;
Expo
«
les gendarmes
de
Canisy
»
à la
médiathèque
«
l'Épicerie
d'Enfance
»
+
Inauguration
le
18/03
à
18h00
+
Vendredi
01/04:
20h00
à
la médiathèque
- présentation
du
circuit
Jean
Follain
;
20h30
concert
lecture
des
textes
de
Jean
Follain
- salle
polyvalente
de
Canisy.
Organisation
du
repas
des
aînés
le
3
avril
Madame
Claude
CARAU
COUVREUR
fait
appel
aux
bonnes
volontés
pour
aider
à l'aménagement
de
la
salle
le samedi
02/04
et
participer
au
service
le dimanche
03/04.
Elle
précise
que
les
invitations
au
repas
ont
été
distribuées.
VII
-
QUESTIONS
DIVERSES
Renouvellement
du
bail
commercial
à
la
SARL
Le
Mythique
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
le bail
commercial
conclu
entre
la commune
et
la
SARL
Le
Mythique
arrive
à échéance
au
15/03/2022.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
le renouvellement
du
bail
commercial
à la SARL
Le Mythique
pour
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
7 sur
8
la
partie
restaurant
mais
également
la partie
hôtel.
Le
loyer
annuel
(au
01/01/2021)
pour
les
quatre
chambres
d'hôtel
s'élève
à 5343.83
€
HT,
celui
pour
la partie
bar
restaurant
s'élève
à 16458.98
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
la demande
de
renouvellement
du
bail à la SARL
Le Mythique
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
bail
en
l'étude
de Maîtres
LATR
LEGENTIL. Bilan
cantine
Monsieur
Gérard
DUVAL
présente
le
bilan
cantine
du
RPI
St
Ébremond
de
Bonfossé
St
Martin
de
Bonfossé.
En
moyenne
46
repas
par
jour
sont
servis
sur
l'année
scolaire.
Les
dépenses
s'élèvent
à
11514.61
€.
Le
coût
de
revient
d'un
repas
en
2021
s'élève
à 6.73
€, alors
qu'il
est
facturé
4.25
€
aux
enfants
scolarisés
sur
le site
de
St
Ébremond
et 4.20
€ aux
enfants
scolarisés
sur
le site de St
Martin,
étant
précisé
que
la commune
de
St
Martin
prend
à sa
charge
les 0.05
€
de
différence.
Demande
du
conseil
d'école
RPI
St
Ébremond
de
Bonfossé
St
Martin
de
Bonfossé
Monsieur
Gérard
DUVAL
informe
le conseil
municipal
d'une
demande
du
conseil
d'école
du
RPT
que
les
bâtiments
scolaires soient
équipés
de détecteur
de COL.
Compte-rendu
de
la
commission
des
travaux
Monsieur
François-Noël
OSMOND
fait
le compte-rendu
de
la commission
travaux
voirie
qui
s'est
tenue
le mercredi
02/03
dernier.
Débernage
et
curage
à plusieurs
endroits :
Problème
d'écoulement
d'eau
sur
la
voie
communale
(pose
de
CC
rue
de
la
Vannerie,
et
rue
de
la
Ricquerie)
;
Bitume
à froid
en
plusieurs
points
: la Vannerie,
le Breuil,
L'étang
l'Évêque,
rue
de
Secville,
Monsieur
François-Noël
OSMOND
signale
qu'une
grille a été
bouchée
par
du
caillou
; Monsieur
Michel
BUOT
est
intervenu
pour
la déboucher...
Il fait
part
des
choses
à envisager
:
+ __ Pose
de
barrières
en
bois
amovibles
pour
permettre
l'entretien
du
chemin
piétonnier
entre
la
Pérelle
et
la ZA;
+ __ Demander
un
devis
pour
réaliser
le broyage
du
chemin
des
Saults
jusque-là
non
entretenu
(de
la
ZA
vers
le bourg
de
St
Ebremond).
I
fait
également
part
du
problème
de
borne
incendie
située
au
village
du
Breuil
qui
ne
fonctionne
pas
/ dont
le débit
est
insuffisant.
Monsieur
le Maire
souhaïte
que
celle-ci
soit
réparée
car
il en
va
de
la
responsabilité
de
la mairie
- demander
à l'entreprise
BERNASCONT
d'intervenir.
Concernant
la borne
incendie
de
la ZA,
la SAUR
devait
intervenir
mais
nous
n'avons
pas
de
nouveau...
Acquisition
d'un
aspirateur
dorsal
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE
présente
deux
devis
pour
l'acquisition
d'un
aspirateur
pour
permettre
l'entretien
des
gradins
de
la salle
multi-activités.
Le
choix
s'est
arrêté
sur
un
modèle
filaire
puisque
plus
léger
(+
5
kg
contre
8
kg
pour
un
modèle
à batterie).
LECOUFLE
PROLTANS
437.80
€
HT
HDS
DURANT
4A1135€
HT
Il
précise
qu'un
modèle
expo
à 249
€
HT
est
disponible
chez
HDS
DURANT.
Le
conseil
est
favorable
à cette
dépense.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022 Page
8
sur
8
Page
Facebook
de
la
commune
Madame
Céline
SURVILLE
informe
le conseil
qu'un
administré
«
insatisfait
» a diffusé
des
photos
sur
la page
Facebook
de
la commune.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il avait
été
interpellé
sur
le passage
des
engins
agricoles
à la Calenge,
il a échangé
par
mail
avec
cet
administré
en
rappelant
le caractère
rural
et
la vocation
agricole
du
secteur
de
la Calenge
entre
autres,
et qu'il
fallait
composer
avec
chacun...
Monsieur
Michel
BUOT
répond
qu'un
curage
et un
débernage
entre
le passage
à niveau
et
le pont
de
la
Calenge
sont
prévus,
il devrait
donc
y avoir
moins
de
terre
sur
la
route
suite
au
passage
des
engins
agricoles. Remerciements Monsieur
Gérard
DUVAL
tient
à remercier
les
membres
du
Comité
des
Fêtes
de
St
Ébremond
qui
ont
contribué
à rapatrier
les chaises
(qui avaient
été
entreposées
dans
un
local
le temps
des
travaux)
dans
la salle
multi-activités.
Illuminations Madame
Claude
CARAU
COUVREUR
informe
le conseil
qu'elle
se
renseigne
pour
obtenir
une
offre
de
location
pour
les
illuminations
de
fin d'année.
Organisation
du
bureau
de
l'élection
présidentielle
Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
les
conseillers
disponibles
les
dimanches
10
et
24
avril
pour
tenir
les bureaux
des
élections
présidentielles.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
bureaux
ne
sont
pas
complets
pour
le
scrutin
des
élections
législatives
les
12
et
19 juin
prochains.
Agenda Commission
des
finances
: mardi
22/03
à
20h00.
Prochaines
séances
de
conseil
municipal :
Lundi
04/04
(vote
budget),
lundi
02/05,
jeudi
02/06
et jeudi
07/07.
Rien
ne
restant
inscrit
à l'ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 23h00.
Le
Maire,
le secrétaire
de
séance,
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
07
mars
2022