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Compte-Rendu - 1758628220 2025 05 27 CR CM valide
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaucouleurs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1758628220 2025 05 27 CR CM valide)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Logement,
SEANCE
DU
27
MAI
2025
L’an
deux
mil vingt-cinq,
le vingt-sept
mai,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de VAUCOULEURS,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alexis
COCHENER,
Maire. Etaient
présents
: M.
Régis
DINÉ,
Mme
Estelle
BRIÉ,
M.
Alain
GEOFFROY,
Mme
Clotilde
HOCQUART,
M.
Sébastien
ROBIN,
M.
Claude
RICHARD,
Mme
Virginie
GUERILLOT,
Mme
Marie-José
BOULANGER,
M.
Sébastien
DODIN,
Mme
Marie-Jeanne
GILLARD,
Mme
Hélène
NOEL,
Mme
Ghislaine
DI
RISIO
et M.
Alexis
COCHENER.
Étaient
absents
excusés :
-
Mme
Aurélie
CUNY
qui
a donné
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à Mme
Marie-José
BOULANGER
-
M.
Cédric
TOMMASI
qui
a donné
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à M.
Sébastien
DODIN
-
Mme
Marie-Pierre
MULLER,
Mme
Christine
MICHON,
M.
Mikaël
SALOMONE
et M.
Nathan
RINGUE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Estelle
BRIE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
est
approuvé
à l’unanimité.
POINT
1 —- INFORMATIONS
DIVERSES
e
Périls
M.
le Maire
informe
du
lancement
de
la procédure
de
péril
à
l’encontre
de
M.
FRETY,
propriétaire
d’un
logement
situé
au
n°4
de
la
rue
du
Grand
Geoffroy
et
avoir
sollicité
un
expert
suite
aux
travaux
réalisés
chez
M.
PIERSON
pour
son
immeuble
sis
avenue
Maginot.
e
Soins
psychiatriques
M.
le Maire
indique
avoir
dû
faire
admettre
provisoirement
en
soins
psychiatriques
un
valcolorois
le
12 avril
dernier.
À
ce jour,
à sa
connaissance,
il serait toujours
interné.
e
Recensement
des
jeunes
Le
recensement
des
jeunes
à
l’occasion
de
la
JDC
ou
Journée
de
Défense
et
de
Citoyenneté,
continue
sa
transformation.
Le
recensement
est
simplifié,
avec
une
application
interactive
et
un
site
internet
moderne
mais
il
restera
possible
en
mairie
également
(avec
un
espace
numérique
en
ligne
pour
les collectivités).
e
Cyclistes
M.
le
Maire
informe
que
le
tracé
de
la
Meuse
à vélo
emprunte
désormais
l’axe
principal
(rue
Jeanne
d’Arc),
plus
sécuritaire,
suite
à
la
proposition
de
la
coordinatrice
du
comité
départemental.
Il reprend
en
ce
sens
l’itinéraire
de
lEurovélo
19.
e
Médaille
d’honneur
M.
le Maire
informe
qu’il
attend
de
recevoir
cet été
un
arrêté
d’attribution
de
la médaille
d’honneur
communale
pour
Mme
LARRA.
Elle
est
présente
au
sein
de
la
Mairie
depuis
plus
de
20
ans
et
pourra
recevoir
en
récompense
une
médaille
d’argent
notamment.
La
cérémonie
aura
lieu
le
16
septembre
prochain.
e
Eglise
M.
le
Maire
indique
avoir
répondu
au
Conseil
des
Sages,
suite
à
leur
interpellation
quant
à
l’Eglise.
La
commune
procédera
également
à quelques
travaux
au
sein
de
la sacristie
et de
l’éclairage.
Le
2
juillet
prochain
est
organisé
un
atelier
citoyen
de
nettoyage
du
patrimoine
avec
le
CMJ,
auquel
est
invité
également
les
élus
du
Conseil
Municipal
et du
Conseil
des
Sages.
Il consistera
à entretenir
l’église
Saint
Laurent.
e
Centre
des
finances
publiques
M.
le Maire
informe
les Elus
d’une
nouvelle
très récente,
un
communiqué
faisant
suite
: la fermeture
de
la permanence
des
Finances
Publiques
à Vaucouleurs,
au
sein
de
la maison
du
canton
à compter
du
5 juin.
Un
courrier
sera
adressé
à
la
DDFIP
pour
faire
part
du
mécontentement
de
la
forme
de
l’annonce
et
du
retrait
du
service
public.
En
effet,
tant pour
les particuliers
que
pour
les collectivités
qui
étaient également
usagers
de
ce service,
tous
vont
désormais
devoir
se
rendre
à Commercy
pour
leurs
opérations
particulières
(régie,
etc.).
La
DDFTP
informe
néanmoins
que
le
buraliste
partenaire
de
Vaucouleurs
(le
tabac-presse
sis
18
rue
Jeanne
d’Arc)
peut
recevoir
les paiements
en
espèces,
jusqu’à
300
€,
et par
carte
bancaire
(les
impôts
supérieurs
à 300
€ ne
peuvent
pas
être
payés
auprès
du
buraliste).
Pour
toutes
les
questions,
les
conseillers
France
Service
de
Vaucouleurs
sont à
la
disposition
du
public
(maison
du
canton
—
10
avenue
Raymond
Poincaré)
sans
rendez-vous,
aux
heures
d’ouverture,
soit
les
lundi,
mardi
et jeudi
de
9h00
à
12h00
et de
13h30
à
16h30
et les mercredi
et vendredi
de
9h00
à
12h00. POINT
2 — FINANCES
LOCALES
e
Décisions
modificatives
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
les
délibérations
relatives
aux
décisions
modificatives
et aux
tarifs.
Décision
n°20250527
_01
— Finances
locales
: Décision
modificative
— Budget
Résidence
autonomie
Rapport M.
le Maire
cède
la parole
à Mme
Clotilde
HOCQUART.
Elle
fait
part
de
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
telles
que
figurant
dans
le
tableau
ci-après
pour
faire
face,
dans
de
bonnes
conditions,
aux
opérations
financières
et comptables
du
budget
communal
:
55533
COMMUNE
DE
VAUCOULEURS
53400
DM
n°1
2025
Code
INSEE
RESIDENCE
AUTONOMIE
53422
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Dépenses
(1
Recettes
()
Désignation
ET
-
-
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-672
: Reversement
de
l'excédent
à la
collectivité
de
0.00€
80
009.00
€
0.00€
0.00
£
rattachement TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
0,00
€
80
000.00
€
0.00
€
0.00
€
Total
FONCTIONNEMENT
0.00 €
80
000.00
€
0.00 €
0.00 €
Total
Général
80
000.00
€
0.00
€
Délibération Vu
l’instruction
budgétaire
et comptable,
Vu
le budget
primitif adopté
cette
année,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
pourvoir
aux
dépenses
communales,
Entendu
le rapport
présenté,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- autorise
la décision
modificative
(DM)
du
budget
de
l’exercice
2025
du
budget
de
la Résidence
Autonomie
et décide
de
voter
les
crédits
suivants
: cf.
document
susmentionné
dans
le rapport.
Décision
n°20250527
_02
— Finances
locales
: Décision
modificative
— Budget
principal
Rapport
_
- M. le Maire
cède
la parole
à Mme
Clotilde
HOCQUART.
Elle
fait
part
de
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
telles
que
figurant
dans
le
tableau
ci-après
pour
faire
face,
dans
de
bonnes
conditions,
aux
opérations
financières
et comptables
du
budget
communal
: 55533
COMMUNE
DE
VAUCOULEURS
53400
DMn°1
2025
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VAUCOULEURS
53400
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
.
|
Dépenses
(1)
Recettes
(1)
Désignation
à
=
.
-
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-6411
: Personnel!
titulaire
10
000.00
€
0.00€
0.00
€
000€
D-6412
: Personnel
non
titulaire
0.00€
20
000.00
€
0.00
€
000€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
10
000.00
€
20
000.00
€
0.00
€
0.00
€
D-023
: Virement
à
la section
d'investissement
0.00€
70
000.00
€
000€
000€
TOTAL
D
023
: Virement
à la
section
d'investissement
0.00
€
70
000.00
€
0.00
€
0.00
€
R-75821
: Excédent
des
budgets
annexes
à caractère
0.00
€
0.00€
0.00€
80
000.00
€
administratif TOTAL
R
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
0.00
€
0.00
€
0.00
€
80
000.00
€
Total
FONCTIONNEMENT
10 000.00
€
90 000.00
€
0.00 €
80 000.00
€
INVESTISSEMENT
R-021
: Virement
de
la section
de
fonctionnement
0.00
€
000€
000€
70
000.00
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la section
de
0.00 €
0.00 €
0.00 €
70 000.00
€
fonctionnement R-1323-526
: VRD
2024-2025
0.00 €
0.00€
40
000.00
€
0.00€
TOTAL R
13
: Subventions
d'investissement
0.00 €
0.00 €
40
000.00
€
0.00 €
D-203-499
: MEDIATHEQUE
0.00€
10 000.00
€
0.00
€
0.00€
TOTAL
D 20
: Immobilisations
incorporelles
0.00 €
10 000.00
€
0.00 €
0.00
€
D-212-504: PRINTANIA
0.00€
20
000.00
€
0.00 €
0.00
€
D-2131-501
: HOTEL
DE
VILLE
0.00€
5 000.00
€
0.00 €
0.00 €
D-2138-525
: PORTE
DE
FRANCE
ET
VESTIGES
5 000.00
€
0.00 €
0.00 €
0.00 €
D-2156-523
: VIDEOPROTECTION
5 000.00
€
0.00 €
0.00 €
0.00€
D-2157-463
: ACQUISITIONS
ET
MISE
EN
RESEAU
0.00 €
5 000.00
€
0.00 €
0.00 €
INFORMATIQUE TOTAL
D 21
: Immobilisations
corporelles
10 000.00
€
30
000.00
€
0.00 €
0.00 €
Total
INVESTISSEMENT
10 000.00 €
40 000.00 €
40 000.00 €
70 000.00 €
Total
Général
110
000.00
€
110
000.00
€
Délibération Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable,
Vu
le budget
primitif adopté
cette
année,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
pourvoir
aux
dépenses
communales,
Entendu
le rapport
présenté,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- autorise
la
décision
modificative
(DM)
du
budget
de
l’exercice
2025
du
budget
principal
de
la Ville
et
décide
de
voter
les
crédits
suivants
: cf.
document
susmentionné
dans
le rapport.
°
Tarifs
Décision
n°20250527_03
— Finances
locales
: Tarifs
Rapport La
commune
a
acquis
en
2024
une
scène
mobile
PRO
35
offrant
les
caractéristiques
d’une
scène
professionnelle,
polyvalente
(avec
un
réglage
de
la hauteur
de
scène
de
0.95
m
à
1.20
m,
réglage
de
la toiture
de
2.00
m
à 3.20
m...),
pour
organiser
dans
les meilleures
conditions
possibles
les
diverses
manifestations
du
territoire.
Ainsi,
elle
n’est
plus
tributaire
de
la location
des
scènes
par
d’autres
collectivités.
La
scène
a coûté
près
de
35
000
€ HT. Certaines
collectivités
du Val
des
Couleurs
peuvent
être
amenées
à solliciter
la commune
pour
leur prêter
cette
scène.
M.
le Maire
propose
d’en
fixer
les
conditions
de
location
comme
suit
:
- être
une
commune
du
Val
des
Couleurs
(ex-codecom,
soit
19
collectivités)
ou
la
Communauté
de
Communes
Commercy-Void-Vaucouleurs - tarifs
: - coût
du
déplacement
: forfait
de
50
€ +
0.60
€ / km
- coût
d’installation
et
de
démontage
par
les
agents
du
service
technique
communal
: 2
agents
x
2x
0.45
h
(coût
du
tarif de
l’heure
d’un
agent
technique
=
30
€ en journée
en
2025)
: 90
€
- coût
du
prêt
de
la scène
: 400
€ / journée
(ou
week-end
le cas
échéant)
-
signature
préalable
d’une
convention
définissant
les
modalités
(assurance,
conditions
d’installation,
de
surveillance..….). Délibération Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Entendu
le rapport
présenté,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
approuve
les
modalités
et tarifs
de
mise
à disposition
de
la scène
comme
mentionnés
dans
le rapport,
-
donne
toute
délégation
à M.
le Maire
ou
son
représentant
pour
signer
les
conventions
à venir,
-
décide
de
rendre
ces
tarifs
et
prestations
applicables
à
compter
de
l’entrée
en
vigueur
de
la
présente
délibération.
POINT
3 - COMMANDE
PUBLIQUE
A
l’unanimité,
faisant
suite
à la présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres
la veille
de
la séance
par
M.
PLASSAT
en visioconférence,
le Conseil
Municipal
approuve
l’attribution
du
marché
de travaux
à l’entreprise
la mieux-disante.
e
Attribution
du
MAPA
Travaux
Côteaux
johanniques
Décision
n°20250527_04
—- Commande
publique
: Attribution
du
MAPA
Travaux
Côteaux
johanniques
Rapport Une
consultation
ayant
pour
objet
des
travaux
d’aménagements
touristiques
et paysagers
des
côteaux
johanniques
a
été
réalisée
dernièrement
concernant
le
lot 2
- Cheminements.
Elle
a pris
fin
le
30
avril
dernier.
Elle a
fait
suite
à la
décision
du
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2024
de
déclarer
infructueux
ce
lot,
et d’attribuer
les deux
autres
lots
comme
suit : - Lot
n°01
: Echafaudages
- Maçonnerie
— Pierre
de
taille,
attributaire
: VARNEROT
- Lot
n°03
: Plantation,
attributaire
: DRH
NGE
PAYSAGES.
Le
maître
d’œuvre
de
cette
opération,
Mme
DE
RAEVE,
architecte
du
patrimoine,
assistée
de
E2MH
Eric
Misson
économiste
de
la
Construction,
et
de
SLG
Paysage,
paysagiste
concepteur,
a analysé
les
offres
reçues
dans
le
délai
réglementaire.
Par
la suite,
une
négociation
a eu
lieu
avec
les
entreprises.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à attribuer
le marché
de
travaux
et
de
retenir
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses,
suivant
le cahier
des
charges
qui
prévoit
une
attribution
selon
les
critères
suivants
: 40
%
prix,
60
%
valeur
technique.
Délibération
——Vule
code général-des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
le rapport
d’analyse
des
offres
du
maître
d’œuvre
proposant
un
classement
des
entreprises
selon
les
critères
de
jugement
énoncés
dans
le règlement
de
consultation,
Entendu
le rapport
présenté,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
décide
d’attribuer
le
marché
d’aménagements
touristiques
et
paysagers
sis
impasse
Henri
Bataille
et
de
déclarer
/ attribuer
les
lots
comme
suit
:
o
lot 2 -Cheminements :
“
attributaire
: DHR
HGE
PAYSAGES "montant
: 335
673.62
€ HT
- comprenant
l’offre
de
base,
la TO
1 et les
options
dans
leur
combinaison
la plus
qualitative
(options
3.5.1.1
à 3.5.1.4).
-
autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
le marché
susmentionné
avec
l’attributaire,
ainsi
que
tous
les
documents
et
pièces
afférents
à
cette
décision,
à
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la passation,
l'exécution
et
le règlement
des
marchés
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants.
POINT
4 - DOMAINE
ET
PATRIMOINE
e
DPU
Porter
à connaissance
des
ventes
d’immeubles
pour
lesquelles
la commune
n’a
pas
préempté
:
-
Mme
VALENTI
Christel,
immeuble
cadastré
section
AC
n°48,
sis
13
rue
du
Paradis.
POINT
5 -
QUESTIONS
DIVERSES
Aucune
question.
La
séance
est
levée
à 22
heures.
\aRidé
par
HS
Ek®
GRié
@
2805/2085
:
}