Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 03 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 5 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 8 jui
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 oc
Déliberation - Liste des deliberations CM 08 septembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 31 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 3 3 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 3 3 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
VGAÏLLARD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 3 mars 2025
N° de la OBJET Décision du
délibération Conseil Municipal
2025-14 |Débat d'orientation budgétaire 2025 sans vote
2025-15 |Subventions 2025 accordées aux associations approuvée
2025-16 Marché de travaux mise en accessibilité ERP relance atorouvés Lots 4-7-10-17 pp
Instauration d'une amende administrative pour 5 2025°17 dépôts sauvages de déchets APRIOUVEE
2025-18 |Convention CAF soutien aux formations BAFA BAFD approuvée
2025-19 |Convention CAF soutien aux séjours vacances approuvée
2025-20 |Labellisation Guid'Asso approuvée
Plan particulier de mise en sûreté école des Voirons et _ 2025-21 |. LU © approuvée école primaire du Salève
2025-22 |Conventions d'objectifs et de moyens aux associations approuvée
2025-23 [Mise à disposition à l'ONF de bois façonnés bord de approuvée route
Achat studio n°3 et sa cave n°140 copropriété Feux 2
2025-24 Follets 18 rue de la Paix approuvée
Achat studio n°53 et sa cave n°240 copropriété Feux 2 2025-25 Follets 18 rue de la Paix Approuvee
Achat studio n°79 et sa cave n°261 copropriété Feux 5 2025-26 Follets 18 rue de la Paix APRIOUVES
Achat studio n°512 et sa cave n°600 copropriété Feux x
2025-27 Follets 18 rue de la Paix APPTOUVÉS
Signature actes notariaux relatifs à régularisation
2025-28 |foncière des Lots et volumes des bâtiments C et D des approuvée
Portes de France
Affichée et mise en Ligne le 6 mars 2025
Le Maire
Antoine BLOUIN