Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du lundi
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 8 jui
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 12
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 18 no
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15 12
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 26 01
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 25 oc
Déliberation - 786 liste des deliberations conseil municipal du 1
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 23 ja
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 octobre 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
GAILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 16 octobre 2023
N° de la Décision du re OBJET : se délibération Conseil Municipal
2023-13 [Convention d'accueil de citoyens bénévoles au sein des services approuvée municipaux
Convention avec le CDG74 mise à disposition d'agents pour effectuer le 2 2023-124 remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels approuvée
2023-125 Autorisation de signature des marchés relatifs au transport collectif de approuvée personnes de la ville de Gaillard
2023-26 [Convention d'objectifs et de financement - Coordination convention abbréuvés Territoriale Globale (CTG) PP.
2023-127 Convention d'objectifs et de financement - BAFA / BAFD SEJOURS approuvée
2023-128 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal approuvée
2023-29 lAutorisation de signature de conventions avec les bailleurs sociaux pour approuvée la gestion en flux des réservations de logements
Approbation de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la
2023-130 requalification du groupe scolaire du Salève - modification statutaire du approuvée groupement de maîtrise d'œuvre (SARL à SAS)
2023-131 Convention de portage avec l'EPF74 Studio 71 et cave 213 - 18 rue de La Paix approuvée
2023-132 Achat d'un garage n° 276 dans la copropriété Feux Follets 18 rue de La Paix approuvée
Signature d'un protocole d'accord avec Le SM3A concernant les
2023-133 transactions foncières nécessaires aux travaux de mise en œuvre de approuvée restauration de la confluence Arve / Foron
Affichée et mise en ligne le 2/ko/8t2
Le Maire,
Antoine BLOUIN