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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Maillé.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm seance du 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2023
N" de la délibération Objet Décision du conseil municipal
Aménagement du site de la SIECO : lnstauration du
droit de préemption urbain
Approuvé
unanim ité
Participation aux travaux de berges du Canal de
Eourneau
Approuvé
unanimité
2023-01-03-D Remboursement de frais Approuvé u nanim ité
2023-01-04-D Révision des tarifs de la régie touristique Approuvé unanimité
2023-01-05-D Projet piscine proposé par la CCVSA Approuvé unanimité
2023-02-06-o Motion en faveur de l'ouverture d'une halte ferroviaire à Velluire Approuvé unanimité
Affiché le 8 février 2023
Le Maire,
Jean-Marie GELOI
MAIRIE DE MAILLÉ.85
2023-01-01-D
2023-01-02-D