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Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2026 56 budget primitif 2026 du budget annexe organisme formations)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE DU 29 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six
le
29
avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 17/04/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
procurations
:
|
Votes
pour
:
45
Votes
contre
:
0
Abstentions
:
O0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat),
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas),
PÉREIRA-SANTERRE
Jérôme
(Les
Bordes
sur
Arize),
GUION
DE
MÉRITENS
Alix
(Camarade),
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex),
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Stéphane
(Durfort},
BUSATO
Philippe
(Fornex),
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat),
FOURNIÉ
Arièle
(Gabre),
DE
KÉRIMEL
Mathieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNÉ
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIÈRES
Lydia,
PEZÉ
Alain
(Lézat
sur
Lèze),
BERDOU
Raymond,ARAGON-DUPONT
Mylène,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
(Le
Mas-d'Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple),
CARAMEL
Luc
(Montfa),
GIRAULT
Julie
(Pailhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat),
BOSCH
Elise
(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
(Sieuras),
TATAREAU
André
(Thouaïrs
sur Arize),
LAURENS
Didier
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
ABSENTS
:
MAINGUY
Agathe
(Loubaut),
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
EXCUSES
: LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle)
PROCURATIONS
:
LAVABRE
Christine
à SANS
Jean-François
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
:
MAURETTE
Carole
Délibération
n°
2026-56
Mise
en
ligne
à
la
date
du
retour
du
visa
Objet
: BUDGET
PRIMITIF
2026
DU
BUDGET
ANNEXE
ORGANISME
FORMATIONS
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2312-1
et
suivants,
Monsieur
Le
Président
propose
au
conseil
communautaire
d'adopter
le
budget
primitif
du
budget
annexe
« Organisme
Formations
(OF
,
comme
présenté
ci-après.
Le
Conseil
Communautaire,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Président
et
après
en
avoir
délibéré,
adopte
le
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
« Organisme
Formations
(OFh»,
arrêté
en
dépenses
et en
recettes
tel
qu'indiqué
ci-dessous
:
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
480
€
480
€
investissement
368,48
€
848,48
€
Ainsi
fait et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
R
E
C
U
MAURETTE
Carole
PANIFOUS
Laurent
3 0 AVR.
2026
LA
SOUS-PREFECTURE DE
ST-GIRONS