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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 209 2024 Attributions de subventions aux associations oeuvrant a la transistion ecologique pour 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024
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Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°209/2024
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 09 DÉCEMBRE 2024
Date de convocation : 02/12/2024
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 02/12/2024
Nombre de présents : 53
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 61
L’an deux mil vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Saints-en-Puisaye, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du deux décembre deux mil vingt-quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER- ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LHOTE Mireille, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, PROT Michel, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean- Pierre, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, TREHET Philippe, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile (pouvoir à M. Saulnier-Arrighi), BOISARD Jean- François, BROUSSEAU Chantal, CARRÉ Michel (pouvoir à M. D’Astorg), CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), CONTE Claude (pouvoir à M. Pouillot), COUET Micheline, DROUHIN Alain (pouvoir à Mme Beaujard), DUFOUR Vincent, JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MELLIN Solange (pouvoir à M. Xainte), MILLOT Claude (suppléant M. Trehet), RENAUD Patrice, REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, DA SILVA MOREIRA Paulo, FERRON Claude, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LEPRÉ Sandrine, PAURON Éric, REVERDY Chantal, ROY Daniel, WLODARCZYK Monique.
Secrétaire de Séance : M. Jean MASSÉ
OBJET : Attributions de subventions aux associations œuvrant à la transition écologique pour l’année 2024
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’adoption du règlement d’attribution des subventions aux actions de transition écologique lors du Conseil Communautaire du 12 juin 2023,
- Considérant les crédits prévus au budget et les demandes de subventions reçues - Vu l’avis favorable de la commission environnement en date du 1er octobre 2024, - Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président en charge de l’environnement, - Sur proposition du Président,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré : RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°209/2024
2
- Décide, à 60 voix pour et 1 abstention, l’attribution d’une subvention à l’association LPO d’un montant de 1 300 € ;
- Décide, à l’unanimité (61 voix pour), l’attribution de subventions aux associations suivantes :
CPIE Y&N = 1 000 € VC Diges = 2 000 € Respire = 1 200 €
Le P.A.R.C. = 1 200 € La Californie = 900 €
- Dit que les crédits sont prévus au budget,
- Autorise le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI