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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Montardon.
Lien du pdf (Déliberation - Table Deliberations 30032026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Consommateurs,
Commune de MONTARDON
N° ordre N° interne de l'acte Objet Décision
30/03/2026 D_2026_006 Approbation du CFU_ budget cimetière Adoptée
30/03/2026 D_2026_007 Affectation du résultat_budget cimetière Adoptée
30/03/2026 D_2026_008 Approbation du CFU_ budget principal Adoptée
30/03/2026 D_2026_009 Affectation du résultat_ budget principal Adoptée
30/03/2026 D_2026_010 Bilan des cessions et acquisitions foncières de
l'année 2025
Adoptée
30/03/2026 D_2026_011 Autorisation de recrutements d'agents
contractuels remplaçants
Adoptée
30/03/2026 D_2026_012 Création d'emploi d'animateur périscolaire non
permanent
Adoptée
30/03/2026 D_2026_013 Journée de solidarité Adoptée
30/03/2026 D_2026_014 Choix du mode de publicité règlementaire Adoptée
30/03/2026 D_2026_015 Délégation du Conseil Municipal au Maire Adoptée
30/03/2026 D_2026_016 Désigantion des représentants de la commune Adoptée
30/03/2026 D_2026_017 Election et désignation des délégués et suppléants
dans les syndicats
Adoptée
30/03/2026 D_2026_018 Election des membres à la commission d'appel
d'offres
Adoptée
30/03/2026 D_2026_019 Liste des noms pour la commission communale
des impôts directs
Adoptée
30/03/2026 D_2026_020
Convention pour la mise à disposition de vélos
électriques avec le Communauté de communes
des Luys en Béarn
Adoptée
30/03/2026 D_2026_021 Motion Territoire d'energie 64 Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 30 mars 2026